Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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PR5.3 (3 de 3) ( Juillet 2018, 898 pages, pdf, 91 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 1er mai - Volume annexes QC-97 à QC-244
PR5.17 ( Mars 2022, 450 pages, pdf, 72 Mo )
PR5.18 ( Novembre 2022, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
PR5.29 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.26 Mo )
PR5.22 ( Janvier 2022, 4 pages, pdf, 0.36 Mo )
PR5.25 ( Avril 2023, 3 pages, pdf, 0.87 Mo )
PR5.23 ( Décembre 2022, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
PR5.26 ( Mai 2023, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
Lettre concernant le dépôt de l'étude sur la modélisation atmosphérique
PR7 ( Mars 2024, 8 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.30 ( Février 2024, 4 pages, pdf, 0.84 Mo )
Réponse à la demande d'engagements et d'informations complémentaires
PR8.1.1 ( Mars 2024, 1 page, pdf, 0.24 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR5.24 ( Décembre 2022, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
PR8.1.2 ( Mars 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR5.28 ( Décembre 2018, 96 pages, pdf, 14 Mo )
PR5.27 ( Décembre 2018, 161 pages, pdf, 6 Mo )
PR2.1 ( Août 2016, 37 pages, pdf, 0.27 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
info@biblrn.qc.ca
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h