Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

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369 résultats

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Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2024

DQ2.1 ( 11 octobre 2024, 10 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2 – 1re partie

Auteur: Ressources Falco Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 octobre 2024

DQ1.1 ( 11 octobre 2024, 16 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DT9 ( 2 octobre 2024, 80 pages, pdf, 0.66 Mo )

Séance tenue le 2 octobre en après-midi à Rouyn-Noranda

Auteur: Institut national de santé publique — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 octobre 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DQ4.1.2 ( 29 janvier 2020, 8 pages, pdf, 0.39 Mo )

Survol de certaines normes sur les vibrations et la surpression d’air lors de sautages en réponse à une question de la direction de santé publique de Lanaudière

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 octobre 2024

DQ4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Courriel en réponse aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DT11 ( 3 octobre 2024, 76 pages, pdf, 0.74 Mo )

Séance tenue le 3 octobre en après-midi à Winneway

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DT10 ( 2 octobre 2024, 59 pages, pdf, 0.65 Mo )

Séance tenue le 2 octobre en soirée à Rouyn-Noranda

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 octobre 2024

DQ4.1.1 ( 12 septembre 2016, 16 pages, pdf, 0.49 Mo )

Projet d’extension de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117 à l’entrée Est de la ville de Malartic (N° 131-14654-00) - Analyse de l’acceptabilité du projet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DT12 ( 3 octobre 2024, 40 pages, pdf, 7 Mo )

Séance tenue le 3 octobre en soirée à Winneway

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DD8 ( 9 octobre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )

LPFN’s participation in the public hearing on the Horne 5 project – Distinction between BAPE Process and the Crown’s Duty to Consult

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DD8.1 ( 10 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

LPFN's participation in the public hearing on the Horne 5 project

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( 15 octobre 2022, 41 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de la Direction de santé publique sur les émissions de la Fonderie Horne et sur le plan déposé dans le cadre du renouvellement de son autorisation ministérielle

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DB29 ( 3 octobre 2024, 14 pages, pdf, 0.83 Mo )

Manadjiton Aki Protecting Mother Earth, présentation

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DQ7.1 ( 10 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Glencore Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DQ6.1 ( 10 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DQ3.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DQ5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DT8 ( 1er octobre 2024, 69 pages, pdf, 0.72 Mo )

Séance tenue le 1er octobre en soirée à Rouyn-Noranda

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DT7 ( 1er octobre 2024, 77 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 1er octobre en après-midi à Rouyn-Noranda