Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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PR8.3 ( Juillet 2024, 1 page, pdf, 0.24 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
PR8.4 ( Juin 2024, 34 pages, pdf, 7 Mo )
PR8.5 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
PR14 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR14.1 ( 24 mai 2024, 121 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Complément de réponse à la séance publique d'information du 21 mai 2024
RP1 ( 7 janvier 2025, 281, pdf, 36 Mo )
Rapport 381 - Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda par Ressources Falco Ltée