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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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381 résultats

Auteur: Eau Secours — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 octobre 2024

DM97 ( 26 septembre 2024, 16 pages, pdf, 3 Mo )

Eau Secours : Mémoire

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

DQ1 ( 7 octobre 2024, 4 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées à Ressources Falco Ltée

Auteur: Ressources Falco Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 octobre 2024

DQ1.1 ( 11 octobre 2024, 16 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DQ2 ( 8 octobre 2024, 4 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2024

DQ2.1 ( 11 octobre 2024, 10 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2 – 1re partie

Auteur: Ministère de l’environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2024

DQ2.2 ( 18 octobre 2024, 12 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2 – 2e partie

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DQ3 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DQ3.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DQ4 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 octobre 2024

DQ4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Courriel en réponse aux questions du document DQ4

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 octobre 2024

DQ4.1.1 ( 12 septembre 2016, 16 pages, pdf, 0.49 Mo )

Projet d’extension de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117 à l’entrée Est de la ville de Malartic (N° 131-14654-00) - Analyse de l’acceptabilité du projet

Auteur: Institut national de santé publique — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 octobre 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DQ4.1.2 ( 29 janvier 2020, 8 pages, pdf, 0.39 Mo )

Survol de certaines normes sur les vibrations et la surpression d’air lors de sautages en réponse à une question de la direction de santé publique de Lanaudière

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DQ5 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DQ5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DQ6 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée à Glencore Canada

Auteur: Glencore Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DQ6.1 ( 10 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

DQ7 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la Ville de Rouyn-Noranda

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DQ7.1 ( 10 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 novembre 2024

DQ8 ( 31 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )

Questions adressées à Ressources Falco Ltée

Auteur: Ressources Falco Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 novembre 2024

DQ8.1 ( 4 novembre 2024, 7 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 novembre 2024

DQ9 ( 31 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 novembre 2024

DQ9.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9 – 1re partie

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 novembre 2024

DQ9.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9 – 2e partie

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 novembre 2024

DQ10 ( 1er novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 novembre 2024

DQ10.1 ( 5 novembre 2024, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10 – 1re partie