Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DM93 ( 26 septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Centre Technologique des Résidus Industriels : Mémoire déposé au BAPE
DM84 ( 26 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )
DM75 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM70 ( Septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )
DM72 ( 26 septembre 2024, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )
DM68 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.82 Mo )
DM69 ( 26 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )
Groupe Colas Québec inc. - Région Abitibi-Témiscamingue : Mémoire
DM49 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.28 Mo )
DM47 ( 24 septembre 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )
DM46 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DM43 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.65 Mo )
DM45 ( 25 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
DM40 ( 24 septembre 2024, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )
DM41 ( 24 septembre 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )
DM42 ( 24 septembre 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )
Julia Morarin : Mémoire à l’attention du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DM37 ( 24 septembre 2024, 9 pages, pdf, 0.41 Mo )
DM38 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
DM35 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
DM34 ( Septembre 2024, 7 pages, pdf, 2 Mo )
Action Boréale : Au nom de l’équité intergénérationnel et de la justice : Mémoire
DM33 ( 24 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Métaux Osisko : Lettre de soutien pour le projet Horne 5 de Ressources Falco : Mémoire
DM26 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Kloé Chagnon-Taillon : Critique de l’Étude d’Impact Environnemental du Projet Horne 5 : Mémoire
DM27 ( 20 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DM24 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
DM23 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
DM18 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h