Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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Ressources Falco Ltée
DA1.11 ( 10 janvier 2020, 7 pages et annexes, pdf, 15 Mo )
Ressources Falco Ltée
DA1.13 ( 17 décembre 2019, 28 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Ressources Falco Ltée
DA1.15 ( 24 juillet 2024, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DA1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.42 Mo )
Ressources Falco Ltée
DA1.19 ( 8 août 2024, 4 pages, pdf, 0.68 Mo )
Annexe 19 – Bilan consolidé des estimations des émissions de gaz à effet de serre (GES)
DA1.22 ( 8 mars 2016, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Ressources Falco Ltée
DA1.4 ( Décembre 2021, 203 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DA1.9 ( Août 2024, 12 pages, pdf, 1 Mo )
Annexe 9 – Capsule - Vibration - Programme Intégrité résidences et infrastructures
Ressources Falco Ltée
DA1.5 ( 15 décembre 2021, 23 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
DA1.2 ( Août 2024, 13 pages, pdf, 0.73 Mo )
Ressources Falco Ltée
DA1.16 ( Août 2024, 188 pages PDF, pdf, 19 Mo )
Annexe 16 - Rapport de synthèse des pertes d'habitats de poisson et leur qualité
DD1.1 ( 21 mai 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
DD1 ( 24 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.57 Mo )
Réponse à la demande conjointe d’une rencontre préparatoire publique
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h