Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB3.1 ( Juillet 2022, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB1 ( Mai 2017, 78 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB2.1 ( Mars 2015, 4 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB1.1 ( 2017, 5 pages, pdf, 2 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB2 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB3 ( Juin 2022, 127 pages, pdf, 4 Mo )
DA2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.31 Mo )
Index des principaux chapitres et études regroupés par sujet
DD6A ( 20 août 2024, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
Letter to the community of Long Point First Nation Anishnabe Aki
DD4 ( 16 août 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Lettre de suivi à Maître Kendall pour la Première Nation Abitibiwinni
DD3 ( 26 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Lettre à Maître Kendall pour la Première Nation Abitibiwinni
DD2 ( 23 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DD5 ( 15 août 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )
Commentaires concernant l’audience publique du BAPE en lien avec le projet Horne 5
DD5.2 ( 16 août 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
DD5.1 ( 16 août 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
DA1.20 ( 18 juillet 2017, 92 pages, pdf, 6 Mo )
Annexe 20 - Dénoyage des mines Horne, Quemont et Donalda et mise en valeur
Ressources Falco Ltée
DA1.12 ( 6 décembre 2019, 32 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
Annexe 12 - Analyse de bris de digue du parc du site de l'IGRM - Révision 1
DA1.21 ( 16 décembre 2015, 25 pages et annexes, pdf, 0.18 Mo )
Ressources Falco Ltée
DA1.18 ( Juillet 2024, 81 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Annexe 18 – Évaluation préliminaire de résilience climatique
DA1.6 ( 18 avril 2024, 111 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Ressources Falco Ltée
DA1.14 ( 28 juin 2018, 33 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
Annexe 14 - Traduction - Étude de l'impact d'une rupture de conduite sur le Lac Dufault
Ressources Falco Ltée
DA1.17 ( Août 2024, 47 pages et annexes, pdf, 12 Mo )
Annexe 17 - Plan de compensation préliminaire des pertes d’habitat du poisson
DA1 ( 9 août 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )
Dépôt d’informations et d’études de support à l’analyse du Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda
Ressources Falco Ltée
DA1.7 ( 19 mars 2021, 80 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
Annexe 7 – Modélisation du potentiel sismique du projet Horne 5
Ressources Falco Ltée
DA1.8 ( 3 février 2021, 130 pages PDF, pdf, 8 Mo )
Ressources Falco Ltée
DA1.10 ( 29 juillet 2024, 55 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Annexe 10 – Bases et historique de conception des installations de gestion des résidus miniers
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h