Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DA15 ( 3 octobre 2024, 5 pages et annexes, pdf, 27 Mo )
DA16 ( 3 octobre 2024, 6 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
Complément d’information - Qualité de l’air et article 197 RAA
DA17 ( 7 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA18 ( 21 octobre 2024, 37 pages et annexe, pdf, 9 Mo )
DA18.1 ( 25 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA19 ( 27 novembre 2024, 20 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Précisions sur certains documents déposés à la Commission entre le 11 octobre et le 25 novembre 2024
DA20 ( 9 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB1 ( Mai 2017, 78 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB1.1 ( 2017, 5 pages, pdf, 2 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB2 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB2.1 ( Mars 2015, 4 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB3 ( Juin 2022, 127 pages, pdf, 4 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB3.1 ( Juillet 2022, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )
DB4 ( Août 2024, 9 pages, pdf, 2 Mo )
Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025, présentation
DB5 ( 27 août 2024, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB6 ( 27 août 2024, 5 pages, pdf, 0.45 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB6.1 ( Août 2024, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB7 ( Octobre 2022, 132 pages, pdf, 5 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB8 ( 10 août 2022, 23 pages PDF, pdf, 13 Mo )
Considérations de santé publique complémentaires INSPQ 6 juillet 2022 dossier Fonderie Horne
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB9 ( Juin 2022, 37 pages, pdf, 4 Mo )
DB10 ( 25 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )
Enjeux sismiques cumulatifs et activité minière – Note d’information (20230425-28)
DB11 ( 8 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DB12 ( 30 juin 2023, 46 pages, pdf, 3 Mo )
Estimation des besoins de main-d’œuvre du secteur minier au Québec
DB13 ( 20 août 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DB14 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )
Liste des mines d'or et des projets miniers en Abitibi-Témiscamingue