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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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145 résultats Réinitialiser

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA15 ( 3 octobre 2024, 5 pages et annexes, pdf, 27 Mo )

Précisions et complément d’information – Sismicité induite

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA16 ( 3 octobre 2024, 6 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Complément d’information - Qualité de l’air et article 197 RAA

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2024

DA17 ( 7 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Dépôt de documents - Séance du 3 octobre en après-midi

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 octobre 2024

DA18 ( 21 octobre 2024, 37 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Rectification de l’initiateur sur les mémoires déposés dans le cadre de la deuxième partie des audiences publiques

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 octobre 2024

DA18.1 ( 25 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Rectification de l’initiateur sur le commentaire de The Firelight Group déposé le 18 octobre 2024 et concernant les artéfacts potentiels

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 novembre 2024

DA19 ( 27 novembre 2024, 20 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Précisions sur certains documents déposés à la Commission entre le 11 octobre et le 25 novembre 2024

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 décembre 2024

DA20 ( 9 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Mise à jour de dossiers récents

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB1 ( Mai 2017, 78 pages, pdf, 1 Mo )

Dimensions sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie – État des connaissances

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB1.1 ( 2017, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Dimensions sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie – Messages clés et sommaire

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB2 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013 – Rapport de recherche

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB2.1 ( Mars 2015, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013 – Messages clés et sommaire

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB3 ( Juin 2022, 127 pages, pdf, 4 Mo )

Étude ethnographique du suivi des effets individuels et sociaux des changements liés aux activités minières à Malartic - période 2013-2020

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB3.1 ( Juillet 2022, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )

Étude ethnographique du suivi des effets individuels et sociaux des changements liés aux activités minières à Malartic – Période 2013-2020 – Synthèse du rapport

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

DB4 ( Août 2024, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025, présentation

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

DB5 ( 27 août 2024, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Portrait ville de Rouyn-Noranda, présentation

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

DB6 ( 27 août 2024, 5 pages, pdf, 0.45 Mo )

Commentaires demandés à l’INSPQ deux évaluations du risque toxicologique produites par Sanexen, présentation

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB6.1 ( Août 2024, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )

Soutien à la Direction régionale de santé publique – Volet commentaires aux évaluations des risques toxicologues

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB7 ( Octobre 2022, 132 pages, pdf, 5 Mo )

Soutien scientifique aux autorités de santé publique processus renouvellement autorisation ministérielle Glencore exploitation Fonderie Horne

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB8 ( 10 août 2022, 23 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Considérations de santé publique complémentaires INSPQ 6 juillet 2022 dossier Fonderie Horne

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB9 ( Juin 2022, 37 pages, pdf, 4 Mo )

Évaluation du risque cancérigène attribuable aux concentrations d’arsenic et de cadmium dans l’air ville de Rouyn-Noranda

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

DB10 ( 25 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Enjeux sismiques cumulatifs et activité minière – Note d’information (20230425-28)

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

DB11 ( 8 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Processus de développement minéral

Auteur: Institut national des mines — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 août 2024

Ministère des Ressources naturelles et des Forêts

DB12 ( 30 juin 2023, 46 pages, pdf, 3 Mo )

Estimation des besoins de main-d’œuvre du secteur minier au Québec

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2024

DB13 ( 20 août 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Statistiques – Claims miniers

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2024

DB14 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Liste des mines d'or et des projets miniers en Abitibi-Témiscamingue