Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DA9.3 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )
Support visuel – Localisation des résidences par rapport au gisement
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB9 ( Juin 2022, 37 pages, pdf, 4 Mo )
DB4 ( Août 2024, 9 pages, pdf, 2 Mo )
Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025, présentation
Alexandre Richard
DC2 ( 24 janvier 2024, 33 pages, pdf, 4 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB8 ( 10 août 2022, 23 pages PDF, pdf, 13 Mo )
Considérations de santé publique complémentaires INSPQ 6 juillet 2022 dossier Fonderie Horne
DA7 ( 27 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
DA7.1 ( 28 août 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Tableau synoptique concentrations atmosphériques modélisées des principaux contaminants
DA7.4 ( 28 août 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
DA7.5 ( 28 août 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )
DA7.7 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
DA7.6 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
DA7.8 ( 28 août 2024, 11 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA6 ( Août 2024, 7 pages, pdf, 2 Mo )
Sélection de site du parc à résidus et impact potentiel sur la prise d’eau potable au lac Dufault
Ressources Falco Ltée
DA5 ( Août 2024, 12 pages, pdf, 3 Mo )
DB11 ( 8 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
DB6 ( 27 août 2024, 5 pages, pdf, 0.45 Mo )
Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DB12 ( 30 juin 2023, 46 pages, pdf, 3 Mo )
Estimation des besoins de main-d’œuvre du secteur minier au Québec
DA10.2 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )
Support visuel – Impacts possibles des vibrations sur les infrastructures
DA10.1 ( 29 août 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
Support visuel – Conduites de résidus et d’eau de recirculation
DA10.3 ( 29 août 2024, 17 pages, pdf, 0.66 Mo )
DA10.4 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA4 ( Août 2024, 21 pages, pdf, 5 Mo )
DA8.3 ( 23 janvier 2024, 59 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DA3 ( s. d., 74 pages, pdf, 7 Mo )
Translation of the Summary of the Environmental Impact Assessment (PR6)
DD6 ( 20 août 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
Lettre à la communauté Long Point First Nation Anishnabe Aki
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h