Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DB13 ( 20 août 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DB14 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )
Liste des mines d'or et des projets miniers en Abitibi-Témiscamingue
DB15 ( 2 août 2024, 3 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )
Demande d’objectifs environnementaux de rejet pour le projet Horne 5 - 19657
DA7.2 ( 28 août 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Tableau synoptique des concentrations atmosphériques quartier Notre-Dame de Rouyn-Noranda
DA7.3 ( 28 août 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )
DA10 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Index des documents déposés le 29 août 2024 en après-midi à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DB5 ( 27 août 2024, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA7.9 ( 28 août 2024, 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DA8.2 ( 28 août 2024, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )
DA8.7 ( 28 août 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )
DA8 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Index des documents déposés le 28 août 2024 PM à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA8.8 ( 28 août 2024, 2 pages, pdf, 0.70 Mo )
DB10 ( 25 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )
Enjeux sismiques cumulatifs et activité minière – Note d’information (20230425-28)
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB6.1 ( Août 2024, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB7 ( Octobre 2022, 132 pages, pdf, 5 Mo )
DA8.4 ( 28 août 2024, 10 pages, pdf, 0.54 Mo )
Annexe 51-102A3 – Déclaration de changement important (résumé français de l’OLIA)
DA8.1 ( 28 août 2024, 21 pages, pdf, 3 Mo )
DA8.5 ( 28 août 2024, 3 pages, pdf, 0.68 Mo )
DA8.9 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.39 Mo )
DA9.4 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.83 Mo )
DA7.10 ( 27 août 2024, 1 page, pdf, 0.82 Mo )
DA9 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
Index des documents déposés le 28 août 2024 en soirée à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA9.2 ( 28 août 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )
Support visuel – Retombées économiques anticipées (rapport de KPMG)
DA9.1 ( 28 août 2024, 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA8.6 ( 28 août 2024, 3 pages, pdf, 0.70 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h