Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DA12.2 ( 13 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.54 Mo )
DA12.4 ( 13 septembre 2024, 90 pages et annexes, pdf, 18 Mo )
DA12.3 ( 13 septembre 2024, 18 pages et annexes, pdf, 34 Mo )
DA12.1 ( 13 septembre 2024, 18 pages, pdf, 2 Mo )
Revue de littérature sur les effets de la sismicité induite à l’échelle mondiale
DA12.5 ( 13 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.78 Mo )
Dépôt de documents – Projet Horne 5 de Ressources Falco Ltée
DA12 ( 13 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Index des documents déposés le 13 septembre 2024 à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DB24 ( 10 septembre 2024, 7 pages, pdf, 1 Mo )
DD7 ( 6 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Lettre à la communauté Long Point First Nation Anishnabe Aki
DD6.1A ( 4 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.90 Mo )
DD7A ( 6 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Letter to the community of Long Point First Nation Anishnabe Aki
DB21.1 ( 2 février 2017, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )
Addenda no 1 au bail de location intervenu le 16 février 2015
DB21.2 ( 5 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.30 Mo )
DB23 ( 5 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DB22.2 ( 5 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )
Complément d’information concernant l’entente de relocalisation permanente des terrains sportifs
DB21 ( 2014, 27 pages et annexes, pdf, 60 Mo )
Bail immobilier entre la Ville de Rouyn-Noranda (bailleur) et Ressources Falco (locataire)
DB22.1 ( 4 décembre 2018, 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )
DB22 ( 30 novembre 2017, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
Ministère de la Sécurité publique
DB19.3 ( 27 avril 2022, 62 pages, pdf, 9 Mo )
Évaluation du dommage moyen annuel du bâti résidentiel pour la communauté métropolitaine de Montréal
DB18 ( 4 septembre 2024, 6 pages, pdf, 1 Mo )
DB19 ( 30 août 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Courriel de complément d’information projets de recherche réalisés domaine du risque sismique
DB20 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponse à la question posée le 29 août en audience sur le développement minier durable
Ministère de la Sécurité publique
DB19.1 ( 26 septembre 2017, 49 pages et annexes, pdf, 34 Mo )
Analyse du risque sismique résidentiel à Montréal – Évaluation des dommages et conséquences
Ministère de la Sécurité publique
DB19.2 ( 26 novembre 2020, 68 pages, pdf, 19 Mo )
Le risque sismique résidentiel dans le Grand Montréal – Évaluation des dommages et des conséquences
DA11.1 ( 3 septembre 2024, 7 pages, pdf, 0.64 Mo )
Support visuel - Plan d’action et de suivi des enjeux sociaux et communautaires – Extraits
DA11 ( 3 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Index des documents déposés le 4 septembre 2024 à la commission du BAPE du Projet Horne 5
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h