Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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139 résultats Réinitialiser

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Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 septembre 2024

DB24 ( 10 septembre 2024, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question sur l’approche différenciée selon le sexe afin d’évaluer les impacts sur les femmes des projets miniers

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2024

DD7 ( 6 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Lettre à la communauté Long Point First Nation Anishnabe Aki

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2024

DD6.1A ( 4 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.90 Mo )

Acceptance of Proposal to encourage LPFN’s participation in the public hearing on the Horne 5 project

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2024

DD7A ( 6 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Letter to the community of Long Point First Nation Anishnabe Aki

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2024

DB21.1 ( 2 février 2017, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Addenda no 1 au bail de location intervenu le 16 février 2015

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2024

DB21.2 ( 5 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Complément d’information concernant le bail immobilier

Auteur: Fonderie Horne (Glencore) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2024

DB23 ( 5 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question posée le 28 août en audience pureté du concentré de cuivre et des autres intrants en cuivre de la fonderie

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2024

DB22.2 ( 5 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )

Complément d’information concernant l’entente de relocalisation permanente des terrains sportifs

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2024

DB21 ( 2014, 27 pages et annexes, pdf, 60 Mo )

Bail immobilier entre la Ville de Rouyn-Noranda (bailleur) et Ressources Falco (locataire)

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2024

DB22.1 ( 4 décembre 2018, 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Protocole d’entente intervenu entre la Ville de Rouyn-Noranda, Ressources Falco et la Commission scolaire de Rouyn-Noranda – relocalisation permanente des terrains sportifs

Auteur: Ville de Rouyn-Noranda — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2024

DB22 ( 30 novembre 2017, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Protocole d’entente intervenu entre la Ville de Rouyn-Noranda, Ressources Falco et la Commission scolaire de Rouyn-Noranda – relocalisation temporaire des terrains sportifs

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 septembre 2024

Ministère de la Sécurité publique

DB19.3 ( 27 avril 2022, 62 pages, pdf, 9 Mo )

Évaluation du dommage moyen annuel du bâti résidentiel pour la communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 septembre 2024

DB18 ( 4 septembre 2024, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions posées le 30 août en audience

Auteur: Ministère de la Sécurité publique — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 septembre 2024

DB19 ( 30 août 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Courriel de complément d’information projets de recherche réalisés domaine du risque sismique

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 septembre 2024

DB20 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question posée le 29 août en audience sur le développement minier durable

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 septembre 2024

Ministère de la Sécurité publique

DB19.1 ( 26 septembre 2017, 49 pages et annexes, pdf, 34 Mo )

Analyse du risque sismique résidentiel à Montréal – Évaluation des dommages et conséquences

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 septembre 2024

Ministère de la Sécurité publique

DB19.2 ( 26 novembre 2020, 68 pages, pdf, 19 Mo )

Le risque sismique résidentiel dans le Grand Montréal – Évaluation des dommages et des conséquences