Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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144 résultats Réinitialiser

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Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 novembre 2024

DA19 ( 27 novembre 2024, 20 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Précisions sur certains documents déposés à la Commission entre le 11 octobre et le 25 novembre 2024

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( Octobre 2024, 61 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation environnementale (acceptabilité) du projet Horne 5 de Ressources Falco ltée – Avis de la Direction de santé publique

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( s. d., 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Étude sur les effets sociaux et individuels vécus par la population de Rouyn-Noranda résidant à proximité de la Fonderie, carton d’invitation

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 octobre 2024

DB31 ( 9 octobre 2024, 3 pages, pdf, 4 Mo )

Formal request to initiate a consultation process with Long Point First Nation regarding the Horne 5 mining project

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 octobre 2024

DA18.1 ( 25 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Rectification de l’initiateur sur le commentaire de The Firelight Group déposé le 18 octobre 2024 et concernant les artéfacts potentiels

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 octobre 2024

DA18 ( 21 octobre 2024, 37 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Rectification de l’initiateur sur les mémoires déposés dans le cadre de la deuxième partie des audiences publiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 octobre 2024

DD9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions de la commission d’enquête du BAPE au sujet de la sismicité induite

Auteur: Martin Grenon — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 octobre 2024

DD9.1 ( 15 octobre 2024, 10 pages, pdf, 0.81 Mo )

Avis d’expert sur le rapport intitulé Technical Report - Horne 5 Project, Numerical Modelling and Risk Analysis de A2GC et Associates

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DD8 ( 9 octobre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )

LPFN’s participation in the public hearing on the Horne 5 project – Distinction between BAPE Process and the Crown’s Duty to Consult

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DD8.1 ( 10 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

LPFN's participation in the public hearing on the Horne 5 project

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( 15 octobre 2022, 41 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de la Direction de santé publique sur les émissions de la Fonderie Horne et sur le plan déposé dans le cadre du renouvellement de son autorisation ministérielle

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DB29 ( 3 octobre 2024, 14 pages, pdf, 0.83 Mo )

Manadjiton Aki Protecting Mother Earth, présentation

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DB28 ( 3 octobre 2024, 15 pages, pdf, 2 Mo )

Presentation to Bureau d’audiences publiques en environnement (BAPE)

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2024

DA17 ( 7 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Dépôt de documents - Séance du 3 octobre en après-midi

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2024

DB27 ( 7 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du 3 octobre 2024

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 octobre 2024

DB26 ( 4 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Courriel en réponse à une question posée le 3 octobre en audience à Winneway