Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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139 résultats Réinitialiser

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Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 octobre 2024

DA18 ( 21 octobre 2024, 37 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Rectification de l’initiateur sur les mémoires déposés dans le cadre de la deuxième partie des audiences publiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 octobre 2024

DD9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions de la commission d’enquête du BAPE au sujet de la sismicité induite

Auteur: Martin Grenon — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 octobre 2024

DD9.1 ( 15 octobre 2024, 10 pages, pdf, 0.81 Mo )

Avis d’expert sur le rapport intitulé Technical Report - Horne 5 Project, Numerical Modelling and Risk Analysis de A2GC et Associates

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DD8 ( 9 octobre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )

LPFN’s participation in the public hearing on the Horne 5 project – Distinction between BAPE Process and the Crown’s Duty to Consult

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DD8.1 ( 10 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

LPFN's participation in the public hearing on the Horne 5 project

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( 15 octobre 2022, 41 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de la Direction de santé publique sur les émissions de la Fonderie Horne et sur le plan déposé dans le cadre du renouvellement de son autorisation ministérielle

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

DB29 ( 3 octobre 2024, 14 pages, pdf, 0.83 Mo )

Manadjiton Aki Protecting Mother Earth, présentation

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DB28 ( 3 octobre 2024, 15 pages, pdf, 2 Mo )

Presentation to Bureau d’audiences publiques en environnement (BAPE)

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2024

DA17 ( 7 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Dépôt de documents - Séance du 3 octobre en après-midi

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2024

DB27 ( 7 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du 3 octobre 2024

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 octobre 2024

DB26 ( 4 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Courriel en réponse à une question posée le 3 octobre en audience à Winneway

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA16 ( 3 octobre 2024, 6 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Complément d’information - Qualité de l’air et article 197 RAA

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA15 ( 3 octobre 2024, 5 pages et annexes, pdf, 27 Mo )

Précisions et complément d’information – Sismicité induite

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA14 ( 3 octobre 2024, 11 pages, pdf, 0.84 Mo )

Complément d’information - Justification du projet

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA13 ( 3 octobre 2024, 25 pages, pdf, 5 Mo )

Présentation du projet Long Point First Nation

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA13A ( 3 octobre 2024, 28 pages, pdf, 5 Mo )

Project Presentation – Long Point First Nation

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —3 octobre 2024

DC1 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 12 août et le 26 septembre 2024

Auteur: Ministère de l’Environnement de la Lutte contre les changements climatiques de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

DB25 ( Août 2024, 89 pages, pdf, 37 Mo )

Version préliminaire - projet de mise à jour – Directive 019 sur l’industrie minière

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2024

DA7.1.1 ( 28 août 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.56 Mo )

Tableaux synoptiques des concentrations atmosphériques modélisées des principaux contaminants à la limite du CMH5 et des IGRM (moyenne, max, min. norme/critère)