Documentation du dossier

Auteur: RÉSEAU AGRICONSEILS MAURICIE

DB7 ( juin 2014, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport annuel 2013-2014

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB8 ( novembre 2012, 25 pages, pdf, 0.17 Mo )

Directive pour le projet de l’interconnexion Hertel-New York à 320 kV par Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DB8.1 ( s. d., novembre 2012, pdf, 1 Mo )

Description du projet Interconnexion Hertel-New York

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB9 ( s. d., 21 novembre 2014, pdf, 0.37 Mo )

Réponse du Bureau de l’efficacité énergétique et de l’innovation à une question posée au MERN par la commission en première partie d’audience en matière d’efficacité énergétique

Auteur: MRC LES MOULINS

DB10 ( 11 novembre 2014, 36 pages, pdf, 4 Mo )

Extraits pertinents du schéma d’aménagement révisé et de son document complémentaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB11 ( 10 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Note d’information du Secteur des mines

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB11.1 ( 10 novembre 2014, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Section sud du tracé du projet de ligne de transport d’énergie électrique Chamouchouane–Bout-de-l’Île

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DB12 ( mai 2013, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé (version adoptée non en vigueur)

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DB12.1 ( 1988, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement en vigueur

Auteur: MRC THÉRÈSE-DE BLAINVILLE

DB13 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement 2005

Auteur: MRC DE MONTCALM

DB14 ( 21 janvier 2009, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement révisé, adopté le 21 janvier 2009

Auteur: MRC DE MONTCALM

DB14.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 8 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement révisé, Plan A – Les grandes affectations du territoire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB15 ( 27 novembre 2014, 3 pages, pdf, 0.44 Mo )

Suivi d’une demande faite par la commission en première partie d’audience concernant l’état d’avancement des projets de grande hydraulique et des projets éoliens ainsi que la planification de mise en service prévue

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB16 ( 1er décembre 2014, 7 pages, pdf, 0.46 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la première partie de l’audience

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB17 ( 26 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Extrait de procès-verbal – Séance ordinaire du Conseil de la MRC – 26 novembre 2014 – Ligne 735 kV – Conséquence de refus de donner suite à une demande d’avis en vertu de l’article 151 de la LAU

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB18 ( s. d., 72 pages et annexes, pdf, 16 Mo )

Plan directeur des milieux naturels de la ville de Mascouche – Volet inventaire, caractérisation et évaluation du territoire – Version finale

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB18.1 ( novembre 2014, 1 carte, pdf, 14 Mo )

Intérêt écologique

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB18.2 ( novembre 2014, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Paysage

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB19 ( 5 septembre 2014, 135 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Plan directeur des forêts du Parc du Grand-Coteau

Auteur: CITOYENS SOUS HAUTE-TENSION

DC1 ( 19 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Liste de trois sites à consulter

Auteur: CITOYENS SOUS HAUTE-TENSION

DC2 ( 22 décembre 2014, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectificatifs spécifiques aux mémoires DM23, DM27, DM36, DM5

Auteur: CITOYENS SOUS HAUTE TENSION

DC3 ( 28 août 2013, 27 pages, pdf, 2 Mo )

La production éolienne du Québec à l’horizon 2015 au regard de la justification d’un projet de ligne de transport-735 kV entre les postes Chamouchouane et Bout-de-l’Île – Analyse et rapport réalisés à la demande de l’organisme Citoyens Sous Haute Tension

Auteur: CITOYENS SOUS HAUTE TENSION

DC4 ( septembre 2013, 9 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport sur la nécessité de la construction d’une ligne 735 kV Chamouchouane-Bout-de-l’Île pour l’intégration des centrales du complexe La Romaine et des parcs éoliens de l’appel d’offres 2000 MW (A/O 2005‑03) préparé par Jean-Claude Deslauriers pour Citoyens Sous Haute Tension

Auteur: Sylvie FOURIER

DM1 ( 19 novembre 2014, 13 pages, pdf, 1 Mo )

Sylvie FOURIER : Mémoire

Auteur: Charles BOULANGER

DM2 ( 20 novembre 2014, 10 pages, pdf, 0.53 Mo )

Charles BOULANGER : Mémoire