Documentation du dossier

Auteur: Denis PELLERIN

DM11 ( 10 janvier 2014, 9 pages, pdf, 0.29 Mo )

Denis PELLERIN : Mémoire

Auteur: Denis PELLERIN

DM11.1 ( 17 janvier 2014, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Denis PELLERIN : Annexe au mémoire DM11

Auteur: SHERBROOKE INNOPOLE

DM12 ( 10 janvier 2014, 19 pages et cartes, pdf, 2 Mo )

SHERBROOKE INNOPOLE : Mémoire

Auteur: SHERBROOKE INNOPOLE

DM12.1 ( 14 janvier 2014, 16 pages, pdf, 1 Mo )

SHERBROOKE INNOPOLE : Copie de la présentation visuelle du mémoire

Auteur: Évelyne BEAUDIN

DM13 ( janvier 2014, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Évelyne BEAUDIN : Mémoire

Auteur: René ALLARD, Gilles DAIGLE et autres citoyens

DM14 ( 10 janvier, 6 pages, pdf, 0.39 Mo )

René ALLARD, Gilles DAIGLE et autres citoyens : Mémoire

Auteur: René ALLARD et Alexis RAMPIN

DM14.1 ( 12 août 2014, 11 pages, pdf, 0.45 Mo )

René ALLARD et Alexis RAMPIN : La sécurité et la quiétude des résidents du boulevard de Portland entre les boulevards Queen Victoria et Jacques-Cartier nord, ainsi que des résidents riverains des rues secondaires transversales

Auteur: Richard McLERNON et autres citoyens de la rue Yamaska

DM15 ( 10 janvier 2014, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Richard McLERNON et autres citoyens de la rue Yamaska : Mémoire

Auteur: Richard McLERNON et autres citoyens de la rue Yamaska

DM15.1 ( mars 2010, 2012 et 2013, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Richard McLERNON et autres citoyens de la rue Yamaska : Annexes au mémoire DM15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 13 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur la protection de la matteuccie fougère-à-l’autruche

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ1.1 ( 17 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 13 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux sur les mesures prévues par le promoteur pour atténuer le bruit

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE

DQ2.1 ( 16 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 13 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Question à Pêches et Océans Canada sur la Loi sur les pêches et la protection de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ3.1 ( 19 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 16 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions à Environnement Canada sur les inventaires fauniques réalisés par le promoteur, les données sur les oiseaux migrateurs et sur la mesure d’effectuer le déboisement en dehors de la période de nidification

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ4.1 ( 19 décembre 2013, 4 pages et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 9 janvier 2014, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur les pertes de superficies du milieu humide et la valeur écologique des zones offertes en compensation

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ5.1 ( 13 janvier 2014, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 16 janvier 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions au promoteur à la suite de la 2e partie de l’audience publique

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DQ6.1 ( janvier 2014, 3 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 16 janvier 2014, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions à la Ville de Sherbrooke à la suite de la 2e partie de l’audience publique

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DQ7.1 ( 22 janvier 2014, 2 pages et annexe, pdf, 0.93 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 16 janvier 2014, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à la Société de transport de Sherbrooke à la suite de la 2e partie de l’audience publique

Auteur: SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE

DQ8.1 ( 17 janvier 2014, 1 page et carte, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ8