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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'installation du gazoduc Bécancour

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171 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 11 mai 2004, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ22.1 ( 19 mai 2004, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses au document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 2 juin 2004, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ23.1 ( 15 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 15 mars 2004, 108 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 15 mars 2004 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 16 mars 2004, 67 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 16 mars 2004 en après-midi à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 16 mars 2004, 77 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 16 mars 2004 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 13 avril 2004, 68 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance tenue le 13 avril 2004 en soirée à Bécancour

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN

PR1 ( 23 avril 2003, 14 pages et annexes, pdf, 0.57 Mo )

Avis de projet et annexes

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN

PR3.1 ( septembre 2003, pagination diverse, pdf, 0.36 Mo )

Étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement - Volume 1 – Rapport principal - Table des matières

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN

PR3.3 ( septembre 2003, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement - Volume 3 – Cartographie du tracé, Feuillets i à iii

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5.1 ( 14 octobre 2003, 10 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5.2 ( 22 octobre 2003, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions et commentaires complémentaires

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN

PR5.3 ( octobre 2003, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Addenda et réponses aux questions

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( 5 novembre 2003, 3pages, pdf, 0.02 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN

PR8 ( 20 novembre 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 15 juillet 2004, 73 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport - Projet d'installation du gazoduc Bécancour