Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE SAINTE-MARTHE-DU-CAP.

DB40 ( s. d., pagination diverse et plans, pdf, 5 Mo )

Règlement de zonage

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB41 ( s. d., pagination diverse et plans, pdf, 5 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB42 ( s. d., pagination diverse et plans, pdf, 5 Mo )

Schéma d’aménagement revisé

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB43 ( 24 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Complément d’information expliquant l’application de la Loi sur les espèces en péril dans le contexte du projet

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB44 ( octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.91 Mo )

Guide sur la Loi sur les espèces en péril

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB45 ( 25 mars 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.32 Mo )

Avis sur l’espèce floristique susceptible d’être désignée menacée ou vulnérable Woodwardie de Virginie, ainsi que sur la valeur écologique des milieux humides et les aires protégées au regard de l’étude d’impact du projet

Auteur: URGEL DELISLE ET ASSOCIÉS

DB46 ( décembre 1998, 19 pages, pdf, 0.56 Mo )

Transplantation de l’Ail des bois en mai 1998

Auteur: URGEL DELISLE ET ASSOCIÉS INC.

DB47 ( mars 2002, 14 pages, pdf, 0.57 Mo )

Suivi 2001 de la transplantation de l’Ail des bois (An 3) Rapport final

Auteur: URGEL DELISLE ET ASSOCIÉS INC.

DB48 ( décembre 2002, 14 pages, pdf, 0.50 Mo )

Suivi 2002 de la transplantation de l’Ail des bois (An 4) Rapport final

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB49 ( 15 septembre 2003, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Protocole d’entente entre SNC-Lavalin et le Centre local de développement de la MRC de Bécancour

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES

DB50 ( 16 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions formulées par la commission lors de la séance du 16 mars 2004

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DB51 ( 28 avril 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une demande faite en première partie de l’audience publique concernant des données relatives au type d’énergie utilisée par les entreprises du parc industriel et portuaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB52 ( 12 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Informations supplémentaires demandées au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB53 ( juin 2002, 58 pages, pdf, 3 Mo )

Guide sur l’analyse de risques d’accidents technologiques majeurs

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DM1 ( 22 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR : Mémoire

Auteur: ATOFINA CANADA INC.

DM2 ( 30 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

ATOFINA CANADA INC. : Mémoire

Auteur: ALUMINERIE DE BÉCANCOUR INC

DM3 ( 26 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

ALUMINERIE DE BÉCANCOUR INC : Mémoire

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR

DM4 ( avril 2004, 6 pages, pdf, 0.17 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ LES CHENAUX

DM5 ( 7 avril 2004, 9 pages, pdf, 0.07 Mo )

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ LES CHENAUX : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS DE ROUTES ET GRANDS TRAVAUX DU QUÉBEC

DM6 ( 8 avril 2004, 8 pages, pdf, 0.20 Mo )

ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS DE ROUTES ET GRANDS TRAVAUX DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZIP LES DEUX RIVES

DM7 ( 8 avril 2004, non paginé, pdf, 2 Mo )

COMITÉ ZIP LES DEUX RIVES : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT MAURICIE

DM8 ( avril 2004, 13 pages, pdf, 0.18 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT MAURICIE : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE DE BÉCANCOUR

DM9 ( 5 avril 2004, pagination diverse, pdf, 0.18 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE DE BÉCANCOUR : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DU GAZ NATUREL

DM10 ( 8 avril 2004, 5 pages, pdf, 0.04 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DU GAZ NATUREL : Mémoire

Auteur: Jean HÉLIE

DM11 ( 3 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Jean HÉLIE : Mémoire