Documentation du dossier

Auteur: GAZ MÉTRO

DA17 ( 10 mars 2004, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Agrandissement de la figure 6.1 (plan 2 de 2), un des tracés proposés

Auteur: GAZ MÉTRO

DA18 ( 10 mars 2004, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Agrandissement de la figure 6.2 (plan 1 de 2), un des tracés proposés

Auteur: GAZ MÉTRO

DA19 ( 10 mars 2004, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Agrandissement de la figure 6.2 (plan 2 de 2), un des tracés proposés

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA20 ( 9 mars 2004, 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis de la Commission concernant l’utilisation à des fins autres qu’agricoles, à titre de servitude permanente, soit pour la construction, l’exploitation et l’entretien d’un gazoduc, d’une superficie de 7,65 hectares

Auteur: GAZ MÉTRO

DA21 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Bilan des suivis environnementaux effectués à la suite de l’installation des gazoducs et des traversées sous-fluviales réalisées antérieurement, et les projets à venir

Auteur: GAZ MÉTRO

DA21.1 ( 2003, 3 cartes, pdf, 0.52 Mo )

Cartes du réseau québécois de gaz naturel

Auteur: GAZ MÉTRO

DA22 ( 9 mars 2004, 1 carte, pdf, 0.21 Mo )

Habitats aquatiques dans la zone du tracé privilégié - Voir PR3.1, figure 8.3

Auteur: GAZ MÉTRO

DA23 ( s. d., non paginé, pdf, 0.68 Mo )

Risques technologiques, présentation faite à la séance publique du 16 mars en soirée

Auteur: GAZ MÉTRO

DA24 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Cartes présentant la traversée du fleuve, présentation faite à la séance publique du 16 mars en soirée

Auteur: GAZ MÉTRO

DA25 ( 23 mars 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Distance de l’habitation la plus près du gazoduc et le calcul des retombées économiques du projet

Auteur: GAZ MÉTRO

DA26 ( 26 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Estimations des impacts du projet sur la fiscalité des municipalités concernées

Auteur: GAZ MÉTRO

DA26.1 ( 31 mars 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Complément d’information concernant les estimations des impacts

Auteur: GAZ MÉTRO

DA27 ( 19 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectifications concernant le mémoire du Comité ZIP Les Deux Rives (DM7) et du Conseil régional de l’environnement Mauricie (DM8)

Auteur: GAZ MÉTRO

DA28 ( 6 mai 2004, non paginé, pdf, 0.10 Mo )

Commentaires sur des éléments de réponses du document DQ5.1

Auteur: GAZ MÉTRO

DA29 ( 6 mai 2004, 23 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Addenda complémentaire no 2

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB1 ( mars 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des lois et règlements applicables au projet

Auteur: MRC LES CHENAUX

DB2 ( 6 août 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Compte rendu du comité consultatif agricole de la MRC

Auteur: MRC LES CHENAUX

DB3 ( 15 octobre 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Résolution de la MRC portant sur un avis à la CPTAQ

Auteur: MRC LES CHENAUX

DB4 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Sections du schéma d’aménagement applicables au projet

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR

DB5 ( 11 février 1988, pagination diverse, pdf, 0.28 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement qui traite des zones inondables

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB6 ( 10 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Avis complémentaire sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CHAMPLAIN

DB7 ( 1991, 62 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CHAMPLAIN

DB8 ( 24 octobre 2000, 4 cartes, pdf, 4 Mo )

Sections du plan d’intervention d’urgence

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CHAMPLAIN

DB9 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Règlement d’urbanisme

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB10 ( 7 octobre 1986, 28 pages, pdf, 4 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson