Documentation du dossier
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AV3 ( 16 décembre 2003, 5 pages, pdf, 0.14 Mo )
CR1 ( 15 octobre 2003, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )
Lettre mandat rendant publique l’étude d'impact à compter 28 octobre 2003
CR3 ( 1er au 12 décembre 2003, non paginé, pdf, 0.56 Mo )
Requêtes d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement
CR5 ( 17 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique
DA1 ( 16 décembre 2003, 7 pages et annexes, pdf, 0.74 Mo )
Modification de la localisation du site d’entreposage temporaire des carbone et inertes
DA1.1 ( mai 2002, pagination diverse et annexes, pdf, 0.70 Mo )
DA2 ( mars 2003, 30 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
- Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc. - Annexe 8
- Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc. - Annexe 7
- Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc. - Annexe 6
- Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc. - Annexe 5
- Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc. - Annexe 4
- Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc. - Annexe 3
- Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc. - Annexe 2
- Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc. - Annexe 1
DA2.1 ( 7 janvier 2004, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )
DA2.2 ( 2 pages, annexes et plans, pdf, 3 Mo )
DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DA5 ( s. d., 6 volets, pdf, 0.27 Mo )
DA6 ( 19 janvier 2004, 31 pages, pdf, 2 Mo )
Présentation du projet d’une usine de traitement de la brasque usée à Saguenay
DA7 ( 19 janvier 2004, 1 page et annexe, pdf, 0.32 Mo )
DA8 ( 19 janvier 2004, 18 pages, pdf, 0.69 Mo )
DA9 ( 2004, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DA10 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.08 Mo )
Modélisation de la contribution relative des cuves Söderberg aux émissions atmosphériques
DA11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )
Estimé de la quantité de gaz générés par la fonte de la neige à l’entrepôt de brasque usée
DA12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DA13 ( 3 février 2004, 9 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
Sommaire de la vérification du procédé LCLL effectuée par Dynatec Corporation
DA14 ( 26 janvier et 16 février 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
DA14.1 ( 17 février 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
DB1 ( 19 juin 2002, 46 pages, pdf, 0.30 Mo )
DB2 ( juin 2002, 58 pages, pdf, 0.82 Mo )
Guide de l’analyse de risques d’accidents technologiques majeurs, document de travail
DB3 ( 26 juillet 2002, 89 pages et annexes, pdf, 0.64 Mo )
Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’atmosphère (version technique)