Documentation du dossier

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB6 ( 2003, 8 pages et annexes, pdf, 0.11 Mo )

Entente de délégation de gestion des terres du domaine de l’État dans le parc régional du Lac Taureau , entente intervenue entre le ministère des Ressources naturelles et la MRC de Matawinie

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB7 ( 2003, 10 pages et annexes, pdf, 0.08 Mo )

Entente générale pour l’exploitation du parc régional du Lac Taureau, entente intervenue entre le ministère des Ressources naturelles et la MRC de Matawinie

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB8 ( septembre 2005, 120 pages et carte, pdf, 3 Mo )

Plan d’aménagement et de gestion du parc régional du Lac Taureau

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB8.1 ( mars 203, 1 carte, pdf, 0.23 Mo )

Plan accompagnant la description technique du parc régional du Lac Taureau

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB9 ( 1988, 7 pages, pdf, 0.08 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement, section pertinente concernant le bassin du lac Taureau

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB9.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.08 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement révisé, section pertinente concernant le bassin du lac Taureau

Auteur: MRC DE MÉKINAC

DB10 ( 13 septembre 2002, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée à la MRC de Matawinie concernant le parc régional du Réservoir Taureau

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB11 ( 14 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Certificat de conformité à l’égard du projet de construction d’une minicentrale hydroélectrique au barrage Matawin

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB12 ( septembre 2005, pagination multiple, pdf, 5 Mo )

Modalités du nouveau régime d’octroi et conditions relatives à l’octroi des forces hydrauliques et des terrains du domaine public pour l’aménagement et l’exploitation d’une centrale hydroélectrique de 50 kW ou moins

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB13 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.36 Mo )

Information sur les territoires ayant un statut particulier ou faisant l’objet d’une protection particulière

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB14 ( 2 novembre 2005, pagination multiple, pdf, 0.41 Mo )

Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (L.R.Q., c., C-61.1), compilation administrative à jour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB15 ( 2 novembre 2005, 7 pages, pdf, 0.47 Mo )

Règlement sur les zones d’exploitation contrôlée de chasse et pêche, L.R.Q., c.C61.1 r4‑5, compilation administrative à jour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( 2 novembre 2005, 2 pages et carte, pdf, 0.23 Mo )

Zone d’exploitation contrôlée – Chapeau-de-Paille, annexe 5, description technique, compilation administrative à jour

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB17 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.41 Mo )

Extrait du Plan de développement d’activités récréatives 2001-2005 de la Zec Chapeau-de-Paille, sections 7.2.1 et 7.3 et lettre d’approbation de la société

Auteur: ASSOCIATION NATURE INC.

DB18 ( avril 2005, 3 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Règlement concernant l’enregistrement des personnes et règlement sur les droits exigibles pour la circulation en véhicules et la pratique des activités de pêche ou de chasse, dans la zone d’exploitation contrôlée de la Zec Chapeau-de-Paille

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L‘ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB19 ( s. d., 4 pages et annexes, pdf, 0.27 Mo )

Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L‘ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB20 ( 15 novembre 2005, 5 pages et courriel de transmission, pdf, 0.20 Mo )

Tableau des teneurs en métaux dans la chair des poissons capturés au réservoir Taureau ( 1999-2000) et dans la rivière Matawin (2003), document déposé par M. François Girard

Auteur: GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC

DB21 ( 16 et 17 avril et 10 août 1996, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits concernant la description officielle de la municipalité régionale de comté de Mékinac

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF DU QUEBEC

DB22 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Arrêté en conseil 1126,Concernant le transfert à Hydro-Québec de l’administration et du contrôle de certains barrages, réservoirs, ouvrages de détournement et ouvrages connexes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB23 ( s. d., p. 12 et 13, pdf, 0.12 Mo )

Extrait de l’appel d’offres d’Hydro-Québec AOPCH-02

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB23.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 1 Mo )

Appel d’offres d’Hydro-Québec AOPCH-02

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB23.2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.62 Mo )

Appel d’offres d’Hydro-Québec AOPCH-02, addenda 1 à 3

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Localisation, caractéristiques et accessibilité au site du barrage Matawin

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB24.1 ( 31 octobre 2001, 1 page et fiche complémentaire, pdf, 0.32 Mo )

Position de la MRC à l’égard de la gestion de la petite centrale du barrage Matawin

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB25 ( s. d., Non paginé, pdf, 4 Mo )

Plan préliminaire d’arpentage au barrage Matawin, 1 plan et lettre de transmission en date du 17 novembre 2005.