Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 4 octobre 2005, 4 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d’information qui s’est terminée le 30 septembre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( août 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 16 août 2005, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitæ du président de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 1er novembre 2005, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( le 7 novembre 2005, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant des ajustements apportés aux coordonnées de la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 22 novembre 2005, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 15 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 16 août 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 20 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre de nomination du président de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 2005, pagination diverse, pdf, 0.86 Mo )

Requêtes d'audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, du 22 au 28 septembre 2005

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 19 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: INNERGEX II

DA1 ( 14 novembre 2005, 19 pages, pdf, 3 Mo )

Une minicentrale au pied du barrage. Un potentiel à exploiter – projet intégré à une structure existante, présentation du projet

Auteur: INNERGEX II

DA2 ( 14 novembre 2005, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Aspects économiques du projet, présentation

Auteur: INNERGEX II

DA3 ( septembre 2004, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Protocole d’entente établissant les modalités de partenariat inhérentes au projet d’aménagement d’une minicentrale hydroélectrique au barrage Matawin, entente intervenue entre la MRC de Matawinie et Innergex

Auteur: GENIVAR

DA4 ( mars 1996, pagination multiple, pdf, 2 Mo )

Extraits du Guide d’évaluation de la problématique de la dévalaison des poissons en relation avec les petites centrales hydroélectriques, présenté à Pêches et Océans Canada et à l’Association des producteurs privés d’hydroélectricité du Québec

Auteur: INNERGEX II

DA5 ( 16 novembre 2005, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation sur les impacts et les mesures d’atténuation durant la construction de la centrale

Auteur: INNERGEX II

DA6 ( 16 novembre 2005, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Présentation concernant l’entraînement des poissons

Auteur: INNERGEX II

DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 3 Mo )

Carte illustrant les chemins d’accès au barrage Matawin

Auteur: INNERGEX II

DA8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Gestion du réservoir et débits au barrage, document présenté le 16 novembre 2005

Auteur: INNERGEX II

DA9 ( 22 décembre 2005, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Document rectificatif sur les mémoires déposés lors de l’audience publique

Auteur: INNERGEX II

DB1 ( 12 novembre 2001, 4 pages, pdf, 0.60 Mo )

Entente sur la gestion hydraulique du Réservoir Taureau, intervenue entre la municipalité de Saint-Michel-des-Saints, la MRC de Matawinie et Hydro-Québec

Auteur: Propulsion Plein Air inc. et Hydro-Québec

DB2 ( 14 mai 2003, 3 pages, pdf, 0.44 Mo )

Entente sur la gestion hydraulique de la rivière Matawin

Auteur: MRC DE MÉKINAC

DB3 ( mai 1988, pagination diverse et annexe, pdf, 4 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE MÉKINAC

DB4 ( mars 1989, pagination multiple, pdf, 2 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement révisé. Second projet

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Règlement 97-2003 déterminant l’emplacement du parc régional du Lac Taureau