Documentation du dossier

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS

DA11 ( 26 septembre 2007, 6 pages et annexes, pdf, 0.46 Mo )

Complément d’information no 2, réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant la source d’approvisionnement en eau potable des chalets, l’inventaire archéologique, les odeurs et le protoxyde d’azote. Réponses aux questions du document DQ5 et réponse à la question du document DQ6 concernant la chronologie des étapes

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS

DA12 ( 3 octobre 2007, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réfection du barrage du lac Métis – Importance de préserver le seuil-déversoir à 262 mètres

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB1 ( septembre 2007, pagination diverse, pdf, 0.19 Mo )

Données de circulation. Comptage en section de la route Massé entre la route 132 et la route Meluck de 1995 à 2006. Étude de mouvements à l’intersection de la route 132 et de la route Massé. Étude de mouvements à l’intersection de la route Massé et de la rue Viens (8e Rang)

Auteur: MRC DE LA MITIS

DB2 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.13 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé, règlement no 222-2007 remplaçant le règlement no 214-2006 - Chapitre 1

Auteur: MRC DE LA MITIS

DB2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé, règlement no 222-2007 remplaçant le règlement no 214-2006 - Liste des cartes

Auteur: MRC DE LA MITIS

DB2 ( janvier 1989, pagination diverse, pdf, 0.66 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé, règlement no 222-2007 remplaçant le règlement no 214-2006 - Introduction

Auteur: MRC DE LA MITIS

DB2.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.96 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement et de développement révisé concernant les chapitres sur les matières résiduelles, les grandes affectations du territoire et le document complémentaire, règlement no 222-2007 remplaçant le règlement no 214-2006

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA RÉDEMPTION

DB3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Règlement no 2007-04 modifiant le règlement de zonage no 68 afin de clarifier et mettre à jour les définitions de « services publics »

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA RÉDEMPTION

DB4 ( 1er mars 2004, 3 pages et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Règlement no 2004-01 abrogeant les règlements 99-2. Règlement relatif à la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE LA RÉDEMPTION

DB5 ( 2 octobre 1989, p. 37, 38 et annexes, pdf, 0.42 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 68

Auteur: MRC DE LA MITIS

DB6 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Liste des puits de captage d’eau potable - annexe 8

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB7 ( 10 septembre 2007, 1 page et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Réponses à des questions de la première partie de l’audience publique concernant la capacité du lieu d’enfouissement, le traitement des eaux de lixiviation et le système d’imperméabilisation mis en place ainsi que les coûts liés à la gestion postfermeture

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB8 ( 10 septembre 2007, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses à des questions de la première partie de l’audience publique concernant la dispersion de l’effluent dans la rivière Mitis

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT

DB9 ( 11 septembre 2007, 1 page et annexe, pdf, 0.35 Mo )

Réponse à une question de la première partie de l’audience publique concernant l’impact sur la santé des vibrations occasionnées par la circulation de camions lourds dans le village de Sainte-Jeanne-d’Arc

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10 ( 19 septembre 2007, 1 page et annexe, pdf, 0.05 Mo )

Réponses à des questions de la première partie de l’audience concernant les géomembranes et la caractérisation de mousse de tourbe usée

Auteur: Simon CHASSÉ

DC1 ( 29 novembre et 1er décembre 2006, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Exemple d’analyse sur les lixiviats effectuée par l’entreprise IO3S et document sur la résistance chimique des géomembrane en polyéthylène à haute densité

Auteur: Mario PELLETIER et autres

DC2 ( 2007, pagination diverse, pdf, 0.76 Mo )

Correspondance avec la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: Rina CHASSÉ, Martine GAGNÉ, Yvon LAROUCHE, Mario PELLETIER et AUTRES CITOYENS

DM1 ( 15 septembre 2007, 16 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Rina CHASSÉ, Martine GAGNÉ, Yvon LAROUCHE, Mario PELLETIER et AUTRES CITOYENS : Mémoire

Auteur: David LECHASSEUR

DM2 ( 20 septembre 2007, 6 pages et annexe, pdf, 0.38 Mo )

David LECHASSEUR : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-JEANNE-D’ARC

DM3 ( 24 septembre 2007, 3 pages et annexes, pdf, 0.33 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-JEANNE-D’ARC : Mémoire

Auteur: Gilles LECHASSEUR

DM4 ( 24 septembre 2007, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Gilles LECHASSEUR : Mémoire

Auteur: COMMUNAUTÉ AUTOCHTONE BEDEQUE

DM5 ( 26 septembre 2007, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

COMMUNAUTÉ AUTOCHTONE BEDEQUE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA RÉDEMPTION

DM6 ( octobre 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

MUNICIPALITÉ DE LA RÉDEMPTION : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE POUR LE SAUMON ATLANTIQUE

DM7 ( octobre 2007, 13 pages, pdf, 0.22 Mo )

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE POUR LE SAUMON ATLANTIQUE : Mémoire

Auteur: CORPORATION DE GESTION DE LA PÊCHE SPORTIVE DE LA RIVIÈRE MITIS

DM8 ( septembre 2007, 9 pages et annexes, pdf, 0.25 Mo )

CORPORATION DE GESTION DE LA PÊCHE SPORTIVE DE LA RIVIÈRE MITIS : Mémoire