Documentation du dossier
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AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.05 Mo )
CM1 ( mars 2007, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
CM2 ( 28 mars 2007, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )
CM3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )
CM5.1 ( 21 août 2007, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
CM5.2 ( 24 août 2007, 1 pages, pdf, 0.29 Mo )
Communiqué annonçant le changement des dates de l’audience publique
CM5.3 ( 17 septembre 2007, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique
CR1 ( 15 mars 2007, 1page, pdf, 0.06 Mo )
CR2 ( juillet et août 2007, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )
CR2.1 ( 1er octobre 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
Nomination du président de la commission à compter du 1er octobre 2007
CR2.2 ( 9 octobre 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
CR3 ( 2007, Pagination diverse, pdf, 1 Mo )
CR5 ( 14 juin 2007, 1 page, pdf, 0.50 Mo )
DA1 ( 27 octobre 2004, pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )
Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 1
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 19
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 18
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 17
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 16
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 9
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 8
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 7
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 6
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 5
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 4
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 3
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 2
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 21
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 15
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 14
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 13
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 12
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 11
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 10
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 204 pages - Partie 20
DA2 ( 12 octobre 2004, pagination diverse, pdf, 0.45 Mo )
Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 1
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 13
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 12
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 4
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 3
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 2
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 11
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 10
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 9
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 8
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 7
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 6
- Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 203 pages - Partie 5
DA3 ( s. d., 4 volets et annexe, pdf, 0.10 Mo )
DA4 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Transparents de la présentation du promoteur en date du 5 septembre 2007
DA5 ( septembre 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
Nouvelle version du tableau 3.24 de l’étude d’impact (PR3.1, p. 151)
DA6 ( 2007, 2 tableaux, pdf, 0.10 Mo )
DA7 ( 2007, 2 tableaux, pdf, 0.04 Mo )
Coût de la collecte des déchets pour les MRC de La Mitis et de La Matapédia
DA8 ( 13 septembre 2007, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )
DA9 ( 12 septembre 2007, 3 pages et annexe, pdf, 0.19 Mo )
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène -DA9_Q1_2005_Matap
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène -DA9_Q1_2004_Matap
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_Q1_2003_Matap
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_Q1_2002_Matap
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_Q1_2007_Mitis
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_Q1_2006_Mitis
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène -DA9_Q1_2007_Matap
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_QC8_annexe
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_Q1_RDD_Mitis_2005
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_Q1_RDD_Mitis_2004
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_Q1_RDD_2004
- Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène - DA9_Q1_compost_2006
DA10 ( 17 septembre 2007, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )
DA10.1 ( 3 octobre 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )
Complément d’information à la réponse QC-10 concernant le bruit