Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB82 ( 14 décembre 2006, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions adressées à la Ville le 14 décembre 2006

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB83 ( s. d., 8 pages et annexe, pdf, 0.47 Mo )

Bruit environnemental et effets sur la santé

Auteur: RECHERCHES ET SONDAGES SOM

DB84 ( novembre 2006, 12 pages, pdf, 0.41 Mo )

Sondage sur les impacts psychosociaux liés au projet Rabaska auprès de la population des territoires limitrophes, rapport méthodologique présenté à la Direction de la santé publique et de l’évaluation de Chaudière-Appalaches

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL

DB85 ( mai 2005, 4 pages, pdf, 0.48 Mo )

« Pollution de l’air et santé» Prévention en pratique médicale

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB86 ( 2006, non paginé, pdf, 0.89 Mo )

Présentation telle qu’elle a été déposée par le ministère intitulée Rabaska explose : Opération Démétane. Traumatologie : Défis!

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB87 ( 30 novembre 2006, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Comentaires aux réponses du promoteur sur les questions sismiques et hydrogéologiques (addenda I, J et E)

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB88 ( 18 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande de déposer le rapport d’étude concernant l’analyse des potentiels industriels du secteur Ville-Guay ainsi que d’une pétition qui a été reçue par la Ville de Lévis-Lauzon en 1990 par les résidents du secteur Ville-Guay opposés au zonage portuaire d’une partie du littoral

Auteur: DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS

DB88.1 ( s. d., 42 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Analyse des potentiels industriels du secteur Ville-Guay

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB89 ( 22 décembre 2006, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions posées le 14 décembre concernant d’autres dossiers industriels tels la raffinerie Jean-Gaulin (Ultramar), la gare Joffre, la compagnie Alex Couture et le train-bloc (Ultratrain)

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB90 ( 3 janvier 2007, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions posées le 12 et le 14 décembre concernant les distances d’exclusions pour les citernes ainsi que les visites de terminaux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB91 ( 4 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Documents requis afin d’expliquer les divergences observées entre les deux cartes des milieux humides produites par l’organisme Canards Illimités du Canada concernant la tourbière Pointe-Lévis

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB91.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.42 Mo )

Projet de conservation intégrée des milieux humides de la CMQ –Fiche administrative des milieux humides de l’arrondissement de Desjardins de la ville de Lévis

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB91.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Projet de conservation intégrée des milieux humides de la CMQ –Fiche administrative des milieux humides de l’arrondissement de Desjardins de la ville de Lévis

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB91.3 ( 19 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Correspondance adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune apportant une précision concernant la cartographie des milieux humides contenue dans le Plan régional de conservation des milieux humides de la région Chaudière-Appalaches

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB92 ( 11 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance du 15 décembre 2006 concernant les missions d’observation de port méthanier effectuées par les gouvernements

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB93 ( 15 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à une question posée par un citoyen concernant la stratification forestière du 3e décennal

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES SPORTS ET DES LOISIRS

DB94 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Complément d’information concernant le dépôt de l’avis gouvernemental signifié à la ville de Lévis et le projet de loi no 55

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES SPORTS ET DES LOISIRS

DB94.1 ( 19 juin 2002, non paginé, pdf, 0.21 Mo )

Avis gouvernemental extrait du système de gestion des schémas d’aménagement

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB94.2 ( s. d., 53 pages, pdf, 0.19 Mo )

Loi modifiant de nouveau diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal, L.Q. 2006, c. 60

Auteur: PORT DE QUÉBEC

DB95 ( février 2001, 151 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Plan d’utilisation des sols

Auteur: PORT DE QUÉBEC

DB95.1 ( 19 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Complément d’information concernant le Plan d’utilisation des sols

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB96 ( 19 janvier 2007, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions prises en délibéré lors de la première partie de l’audience publique concernant les émissions atmosphériques des véhicules – essence vs gaz naturel et sur des aspects qui touchent l’analyse de risques technologiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB97 ( janvier 2007, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

DIRECTIONS DE SANTÉ PUBLIQUE DE CHAUDIÈRE-APPALACHES ET DE LA CAPITALE-NATIONALE Rapport du sondage intitulé Projet d'implantation d'un terminal méthanier et d'infrastructures connexes (Rabaska) à l'Est de la Ville de Lévis : Perceptions de la population des territoires limitrophes

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DB98 ( 25 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question posée en audience concernant les impacts possibles du projet au regard de la préservation du caractère patrimonial de l’Île d’Orléans et réponse à la question P5 du document DQ11 sur la définition officielle d’«un élément revêtant une valeur patrimoniale»

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DB98.1 ( 10 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettre adressée au ministère de la Culture et des Communications relativement aux informations contenues dans le document DB98