Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BEAUMONT

DB62 ( 14 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué concernant sa volonté de faire respecter intégralement le Règlement 523 relatif à l’entreposage de certaines matières combustibles, explosives, inflammables ou autrement dangereuses

Auteur: GROUPE CONSEIL ENVIRAM (1986) INC.

DB63 ( 9 décembre 1992, 189 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Règlement de zonage n o 234 de la ville de Lévis

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB64 ( novembre 1991, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Règlement n o 127 adoptant le plan d’urbanisme de la ville de Lévis

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE DESJARDINS

DB65 ( septembre 1987, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE L’ÎLE D’ORLÉANS

DB66 ( 13 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Impact du projet Rabaska sur la fréquentation touristique à l’île d’Orléans

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB67 ( 14 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la question concernant les autorisation requises du Port de Québec et d’autres autorités compétentes dans la mise en œuvre de projets d’implantations portuaires

Auteur: PORT DE QUÉBEC

DB68 ( 14 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

Réponses aux questions adressées lors des audiences publiques concernant les projets de développement sur la rive-sud ainsi que les impacts possibles de la présence du terminal méthanier sur le développement des croisières internatinoales à Québec

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB69 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Revue de programme opérationnel de la région du Québec – Saison hivernale

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB69.1 ( s. d., 115 pages, pdf, 1 Mo )

Revue de programme opérationnel de la région du Québec – Saison hivernale, Année 2001-2002

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB69.2 ( s. d., 130 pages, pdf, 3 Mo )

Revue de programme opérationnel de la région du Québec – Saison hivernale, Année 2002-2003

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB69.3 ( s. d., 122 pages, pdf, 3 Mo )

Revue de programme opérationnel de la région du Québec – Saison hivernale, Année 2003-2004

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB69.4 ( s. d., 69 pages, pdf, 2 Mo )

Revue de programme opérationnel de la région du Québec – Saison hivernale, Année 2004-2005

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB69.5 ( s. d., 112 pages, pdf, 2 Mo )

Revue de programme opérationnel de la région du Québec – Saison hivernale, Année 2005-2006

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB70 ( novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Exportations de gaz naturel par point d’exportation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB71 ( décembre 2006, 16 transparents, pdf, 1 Mo )

Document produit dans le cadre de l’audience publique relative au projet Rabaska

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB72 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Essais de toxicité sélectionnés pour la vérification du respect des critères de toxicité globale aux effluents

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB73 ( 18 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

État de situation sur la problématique environnementale de l’Île d’Orléans

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB74 ( 30 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Démarche d’autorisation des projets dans les milieux humides assujettis à l’article 22, 2e alinéa de la Loi sur la qualité de l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB75 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question relatif à l’existence d’études portant sur les impacts psychosociaux mais qui ne sont pas associés à la perception des risques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB76 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Coûts des changements climatiques

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB77 ( janvier 2006, 82 pages, pdf, 2 Mo )

Gaz naturel canadien – Revue de 2004 et perspectives jusqu’à 2020

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB78 ( s. d., 218 pages, pdf, 2 Mo )

Perspectives énergétiques du Canada : scénario de référence de 2006

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DB79 ( 19 décembre 2006, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Projet de gaz naturel liquéfié Rabaska – Rapport du comité d’examen de l’aide financière – Attribution des fonds fédéraux pour la participation du public (version française et anglaise)

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB80 ( 12 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question concernant la construction de résidences unifamiliales dans le secteur où Rabaska veut s’implanter

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB81 ( 15 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question concernant l’étendu du terrain prévu pour Rabaska