Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB46 ( décembre 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Précision sur les milieux humides

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB47 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Précisions sur les consultations du Schéma d’aménagement de la MRC de Desjardins, règlement R035 de 1987

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB48 ( 2003 et 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Émission de COV au Québec pour les années 2002

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB49 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Précisions sur le Schéma d’aménagement révisé de l’ex-MRC de Desjardins

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB50 ( 13 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions adressées au MAPAQ lors de la séance du 13 décembre en après-midi concernant les impacts de ka baisse de la nappe phréatique sur le dragage environnant ainsi que les cultures les plus adaptées au secteur visé par l’étude

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB51 ( décembre 2006, 11 transparents, pdf, 0.25 Mo )

Présentation concernant le règlement sur les urgences environnementales

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB52 ( 14 décembre 2006, 30 pages, pdf, 0.30 Mo )

Présentation sur le gaz naturel liquéfié

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB53 ( 1999, 2 pages, pdf, 0.88 Mo )

Document de présentation des normes du règlement sur les urgences environnementales pris en vertu de la partie 8 de la LCPE

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB54 ( 14 décembre 2006, non paginé, pdf, 0.29 Mo )

Données climatologiques, soit la vitesse et la direction des vents, pour les stations Lauzon et de l’Île-d’Orléans

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB55 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Valeurs guides de l’Organisation mondiale de a santé (OMS)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB56 ( mai 2005, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Politiques sectorielles sur les limites et lignes directrices préconisées par le ministère relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction – Le bruit communautaire au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB57 ( 9 juin 2006, 11 pages et annexes, pdf, 0.94 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit des sources fixes

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB58 ( 9 juin 2006, 15 transparents, pdf, 1 Mo )

Présentation sur le plan d’action 2006-2012 sur les changements climatiques

Auteur: COMITÉ DE CONCERATION NAVIGATION DE SAINT-LAURENT VISION 2000

DB59 ( 2004, 30 pages, pdf, 0.35 Mo )

Stratégie de navigation durable pour le Saint-Laurent – Version abrégée

Auteur: SANTÉ CANADA

DB60 ( 1998, 22 pages, pdf, 0.18 Mo )

Objectifs nationaux de qualité de l’air ambiant quant aux matières particulaires - Sommaire

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB61 ( 28 novembre 2001, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Règlement no R-064 concernant le Schéma d’aménagement révisé de la MRC de Desjardins n’étant jamais entré en vigueur

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BEAUMONT

DB62 ( 14 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué concernant sa volonté de faire respecter intégralement le Règlement 523 relatif à l’entreposage de certaines matières combustibles, explosives, inflammables ou autrement dangereuses

Auteur: GROUPE CONSEIL ENVIRAM (1986) INC.

DB63 ( 9 décembre 1992, 189 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Règlement de zonage n o 234 de la ville de Lévis

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB64 ( novembre 1991, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Règlement n o 127 adoptant le plan d’urbanisme de la ville de Lévis

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE DESJARDINS

DB65 ( septembre 1987, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE L’ÎLE D’ORLÉANS

DB66 ( 13 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Impact du projet Rabaska sur la fréquentation touristique à l’île d’Orléans

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB67 ( 14 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la question concernant les autorisation requises du Port de Québec et d’autres autorités compétentes dans la mise en œuvre de projets d’implantations portuaires

Auteur: PORT DE QUÉBEC

DB68 ( 14 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

Réponses aux questions adressées lors des audiences publiques concernant les projets de développement sur la rive-sud ainsi que les impacts possibles de la présence du terminal méthanier sur le développement des croisières internatinoales à Québec

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB69 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Revue de programme opérationnel de la région du Québec – Saison hivernale

Auteur: PÊCHE ET OCÉANS CANADA

DB69.1 ( s. d., 115 pages, pdf, 1 Mo )

Revue de programme opérationnel de la région du Québec – Saison hivernale, Année 2001-2002