Documentation du dossier

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB37 ( novembre 2006, 22 pages, pdf, 0.41 Mo )

Améliorer la santé des canadiens et leur environnement au moyen d’une approche intégrée et uniforme à l’échelle du pays pour réduire les émissions atmosphériques industrielles

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB38 ( novembre 2006, 22 pages, pdf, 0.15 Mo )

Avis d’intention d’élaborer et de mettre en œuvre des règlements et d’autres mesures pour réduire les émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB39 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.27 Mo )

Document d’information sur laLoi canadienne sur la qualité de l’air

Auteur: CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA

DB40 ( 19 octobre 2006, 38 pages, pdf, 0.57 Mo )

Projet de loi C-30 modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), la Loi sur l’efficacité énergétique et la Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles (loi canadienne sur la qualité de l’air

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB41 ( juin 2000, 3 pages et 2 cartes, pdf, 0.61 Mo )

Cartes 18 et 19 de l’Atlas des habitats critiques connus ou d’intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l’Île aux Coudres

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42 ( décembre 2004, 18 pages et annexes, pdf, 0.27 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques

Auteur: DIRECTIONS DE SANTÉ PUBLIQUE CHAUDIÈRE-APPALACHES ET CAPITALE-NATIONALE

DB43 ( décembre 2006, 21 pages, pdf, 0.57 Mo )

Perceptions de la population des territoires limitrophes

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DB44 ( 13 décembre 2006, pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Liste des bâtiments de l’inventaire de l’Île-d’Orléans constituée par tous les monuments dont l’importance historique et architecturale justifie la conservation et la mise en valeur dans l’intérêt de l’arrondissement historique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB45 ( 27 juin 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre adressée au directeur général de la municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse concernant l’article 2.3 du Règlement no523 de la municipalité de Beaumont

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB46 ( décembre 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Précision sur les milieux humides

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB47 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Précisions sur les consultations du Schéma d’aménagement de la MRC de Desjardins, règlement R035 de 1987

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB48 ( 2003 et 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Émission de COV au Québec pour les années 2002

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB49 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Précisions sur le Schéma d’aménagement révisé de l’ex-MRC de Desjardins

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB50 ( 13 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions adressées au MAPAQ lors de la séance du 13 décembre en après-midi concernant les impacts de ka baisse de la nappe phréatique sur le dragage environnant ainsi que les cultures les plus adaptées au secteur visé par l’étude

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB51 ( décembre 2006, 11 transparents, pdf, 0.25 Mo )

Présentation concernant le règlement sur les urgences environnementales

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB52 ( 14 décembre 2006, 30 pages, pdf, 0.30 Mo )

Présentation sur le gaz naturel liquéfié

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB53 ( 1999, 2 pages, pdf, 0.88 Mo )

Document de présentation des normes du règlement sur les urgences environnementales pris en vertu de la partie 8 de la LCPE

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB54 ( 14 décembre 2006, non paginé, pdf, 0.29 Mo )

Données climatologiques, soit la vitesse et la direction des vents, pour les stations Lauzon et de l’Île-d’Orléans

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB55 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Valeurs guides de l’Organisation mondiale de a santé (OMS)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB56 ( mai 2005, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Politiques sectorielles sur les limites et lignes directrices préconisées par le ministère relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction – Le bruit communautaire au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB57 ( 9 juin 2006, 11 pages et annexes, pdf, 0.94 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit des sources fixes

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB58 ( 9 juin 2006, 15 transparents, pdf, 1 Mo )

Présentation sur le plan d’action 2006-2012 sur les changements climatiques

Auteur: COMITÉ DE CONCERATION NAVIGATION DE SAINT-LAURENT VISION 2000

DB59 ( 2004, 30 pages, pdf, 0.35 Mo )

Stratégie de navigation durable pour le Saint-Laurent – Version abrégée

Auteur: SANTÉ CANADA

DB60 ( 1998, 22 pages, pdf, 0.18 Mo )

Objectifs nationaux de qualité de l’air ambiant quant aux matières particulaires - Sommaire

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB61 ( 28 novembre 2001, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Règlement no R-064 concernant le Schéma d’aménagement révisé de la MRC de Desjardins n’étant jamais entré en vigueur