Documentation du dossier

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB21 ( 11 novembre 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Synthèse des enjeux environnementaux et de développement durable liés au projet Rabaska

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE SAINTE-PÉTRONILLE

DB22 ( 3 mars 1986, 7 pages, pdf, 0.47 Mo )

Règlement no 154 sur le plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE SAINTE-PÉTRONILLE

DB23 ( 3 mars 1986, 115 pages et carte, pdf, 4 Mo )

Règlement no 151 sur le règlement de zonage

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB24 ( s. d., pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Extrait de L’énergie pour construire le Québec de demain. La stratégie énergétique 2006-2015. Les orientations et les priorités d’action, p. 80 à 94

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB25 ( 5 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la commission concernant la demande de désigner un représentant de la Ville comme personne-ressource

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-L’ÎLE-D’ORLÉANS

DB26 ( 8 septembre 2006, pagination diverse, pdf, 0.19 Mo )

Plan et règlement d’urbanisme

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB27 ( s. d., 4 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Précisions sur les documents de planification actuellement en vigueur

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB28 ( décembre 2006, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Liste des comités de concertation sur les risques industriels

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB29 ( 8 décembre 2006, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettre précisant le rôle de Ressources naturelles Canada face au projet et au processus d’évaluation environnementale et information supplémentaire sur la question de politique énergétique au niveau fédéral

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB30 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Installations terrestres et mesure de compensations possibles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB31 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Installations terrestres et principaux impacts aux habitats fauniques

Auteur: TRANPORTS CANADA

DB32 ( décembre 2006, 8 pages, pdf, 0.20 Mo )

Présentation sur les cargaisons et prévention de la pollution

Auteur: TRANPORTS CANADA

DB33 ( 12 décembre 2006, 8 pages, pdf, 0.20 Mo )

Présentation concernant les données sur les transits des navires au cap Brûlé

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB34 ( décembre 2006, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Relation dose-effet des radiations thermiques sur la santé humaine ainsi que sur certaines infrastructures – Tableau-synthèse d’informations

Auteur: SANTÉ CANADA

DB35 ( 11 décembre 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Définitions de la santé de Santé Canada, définition actuelle de la qualité de vie ainsi que d’autres références sur ce sujet

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB36 ( 11 décembre 2006, 13 transparents, pdf, 1 Mo )

Présentation sur le programme canadien de réglementation de la qualité de l’air

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB37 ( novembre 2006, 22 pages, pdf, 0.41 Mo )

Améliorer la santé des canadiens et leur environnement au moyen d’une approche intégrée et uniforme à l’échelle du pays pour réduire les émissions atmosphériques industrielles

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB38 ( novembre 2006, 22 pages, pdf, 0.15 Mo )

Avis d’intention d’élaborer et de mettre en œuvre des règlements et d’autres mesures pour réduire les émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB39 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.27 Mo )

Document d’information sur laLoi canadienne sur la qualité de l’air

Auteur: CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA

DB40 ( 19 octobre 2006, 38 pages, pdf, 0.57 Mo )

Projet de loi C-30 modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), la Loi sur l’efficacité énergétique et la Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles (loi canadienne sur la qualité de l’air

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB41 ( juin 2000, 3 pages et 2 cartes, pdf, 0.61 Mo )

Cartes 18 et 19 de l’Atlas des habitats critiques connus ou d’intérêt particulier pour les poissons du fleuve Saint-Laurent entre le port de Montréal et l’Île aux Coudres

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42 ( décembre 2004, 18 pages et annexes, pdf, 0.27 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques

Auteur: DIRECTIONS DE SANTÉ PUBLIQUE CHAUDIÈRE-APPALACHES ET CAPITALE-NATIONALE

DB43 ( décembre 2006, 21 pages, pdf, 0.57 Mo )

Perceptions de la population des territoires limitrophes

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DB44 ( 13 décembre 2006, pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Liste des bâtiments de l’inventaire de l’Île-d’Orléans constituée par tous les monuments dont l’importance historique et architecturale justifie la conservation et la mise en valeur dans l’intérêt de l’arrondissement historique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB45 ( 27 juin 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre adressée au directeur général de la municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse concernant l’article 2.3 du Règlement no523 de la municipalité de Beaumont