Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB12 ( 22 novembre 1999, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Guide pour la création et le fonctionnement d’un comité mixte municipal-industriel (CMMI)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB13 ( s. d., 1 carte, pdf, 2 Mo )

Cartographie des habitats fauniques protégés en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BEAUMONT

DB14 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Règlement no 523 relatif à l’entreposage de certaines matières combustibles explosives, inflammables ou autrement dangereuses

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BEAUMONT

DB15 ( 1er décembre 2003, 70 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Règlement de zonage numéro 491

Auteur: Dr James A. FAY

DB16 ( 24 septembre 2004, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

Public safety issues at the proposed Beaumont LNG terminal, étude demandée par le comité consultatif de la Ville de Beaumont

Auteur: BUREAU D’ÉTUDES STRATÉGIQUES ET TECHNIQUES EN ÉCONOMIQUE

DB17 ( 3 novembre 2004, 17 pages, pdf, 0.60 Mo )

Version préliminaire d’une analyse économique du projet de port méthanier à Beaumont

Auteur: STABILIS

DB18 ( 16 novembre 2004, 15 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Modélisation des conséquences d’accidents majeurs pouvant survenir dans un port méthanier

Auteur: Daniel SYLVESTRE – MEMBRE DE L’ORDRE DES ÉVALUATEURS AGRÉÉS DU QUÉBEC

DB19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Commentaires sur les principes d’expropriation à la demande du comité consultatif de la Ville de Beaumont

Auteur: Clermont BOURGET – URBANISTE

DB20 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Commentaires sur l’impact du projet de port méthanier sur le paysage de Beaumont faits à la demande du comité consultatif de la Ville de Beaumont

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB21 ( 11 novembre 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Synthèse des enjeux environnementaux et de développement durable liés au projet Rabaska

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE SAINTE-PÉTRONILLE

DB22 ( 3 mars 1986, 7 pages, pdf, 0.47 Mo )

Règlement no 154 sur le plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE SAINTE-PÉTRONILLE

DB23 ( 3 mars 1986, 115 pages et carte, pdf, 4 Mo )

Règlement no 151 sur le règlement de zonage

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB24 ( s. d., pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Extrait de L’énergie pour construire le Québec de demain. La stratégie énergétique 2006-2015. Les orientations et les priorités d’action, p. 80 à 94

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB25 ( 5 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la commission concernant la demande de désigner un représentant de la Ville comme personne-ressource

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-L’ÎLE-D’ORLÉANS

DB26 ( 8 septembre 2006, pagination diverse, pdf, 0.19 Mo )

Plan et règlement d’urbanisme

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DB27 ( s. d., 4 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Précisions sur les documents de planification actuellement en vigueur

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB28 ( décembre 2006, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Liste des comités de concertation sur les risques industriels

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB29 ( 8 décembre 2006, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettre précisant le rôle de Ressources naturelles Canada face au projet et au processus d’évaluation environnementale et information supplémentaire sur la question de politique énergétique au niveau fédéral

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB30 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Installations terrestres et mesure de compensations possibles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB31 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Installations terrestres et principaux impacts aux habitats fauniques

Auteur: TRANPORTS CANADA

DB32 ( décembre 2006, 8 pages, pdf, 0.20 Mo )

Présentation sur les cargaisons et prévention de la pollution

Auteur: TRANPORTS CANADA

DB33 ( 12 décembre 2006, 8 pages, pdf, 0.20 Mo )

Présentation concernant les données sur les transits des navires au cap Brûlé

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB34 ( décembre 2006, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Relation dose-effet des radiations thermiques sur la santé humaine ainsi que sur certaines infrastructures – Tableau-synthèse d’informations

Auteur: SANTÉ CANADA

DB35 ( 11 décembre 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Définitions de la santé de Santé Canada, définition actuelle de la qualité de vie ainsi que d’autres références sur ce sujet

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB36 ( 11 décembre 2006, 13 transparents, pdf, 1 Mo )

Présentation sur le programme canadien de réglementation de la qualité de l’air