Documentation du dossier
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DB32 ( décembre 2006, 8 pages, pdf, 0.20 Mo )
Présentation sur les cargaisons et prévention de la pollution
DB33 ( 12 décembre 2006, 8 pages, pdf, 0.20 Mo )
Présentation concernant les données sur les transits des navires au cap Brûlé
DB34 ( décembre 2006, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )
DB35 ( 11 décembre 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )
DB36 ( 11 décembre 2006, 13 transparents, pdf, 1 Mo )
Présentation sur le programme canadien de réglementation de la qualité de l’air
DB37 ( novembre 2006, 22 pages, pdf, 0.41 Mo )
DB38 ( novembre 2006, 22 pages, pdf, 0.15 Mo )
DB39 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.27 Mo )
Document d’information sur laLoi canadienne sur la qualité de l’air
DB40 ( 19 octobre 2006, 38 pages, pdf, 0.57 Mo )
DB41 ( juin 2000, 3 pages et 2 cartes, pdf, 0.61 Mo )
DB42 ( décembre 2004, 18 pages et annexes, pdf, 0.27 Mo )
Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques
DB43 ( décembre 2006, 21 pages, pdf, 0.57 Mo )
DB44 ( 13 décembre 2006, pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )
DB45 ( 27 juin 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DB46 ( décembre 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )
DB47 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )
DB48 ( 2003 et 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )
DB49 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )
Précisions sur le Schéma d’aménagement révisé de l’ex-MRC de Desjardins
DB50 ( 13 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )
DB51 ( décembre 2006, 11 transparents, pdf, 0.25 Mo )
Présentation concernant le règlement sur les urgences environnementales
DB52 ( 14 décembre 2006, 30 pages, pdf, 0.30 Mo )
DB53 ( 1999, 2 pages, pdf, 0.88 Mo )
DB54 ( 14 décembre 2006, non paginé, pdf, 0.29 Mo )
DB55 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )