Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ76 ( 21 février 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions complémentaires adressées à Transports Canada

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ76.1 ( 26 février 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions C95 et C96 du document DQ76

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ77 ( 21 février 2007, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions complémentaires venant d’un citoyen lors de la première partie adressées au promoteur

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ77.1 ( 21 février 2007, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question P10 du document DQ77

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ78 ( 21 février 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Question complémentaire adressée à Ressources naturelles Canada

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ78.1 ( 21 mars 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question C94 du document DQ78

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ79 ( 22 février 2007, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées au promoteur

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.1 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question QUES232 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.2 ( 22 février 2007, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question QUES233 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.3 ( 22 février 2007, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question QUES234 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.4 ( 22 février 2007, 5 pages, pdf, 0.87 Mo )

Réponse à la question QUES234 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.5 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse aux questions QUES239-QUES240 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.6 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES251 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.7 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES253 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.8 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question QUES266 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.8 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES266 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.10 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES276 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.11 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES282 du document DQ79

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ79.12 ( 22 février 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES296 du document DQ79

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ80 ( 22 février 2007, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ80.1 ( 20 mars 2007, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions QUES225, QUES245, QUES246 et QUES247 du document DQ80

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ81 ( 22 février 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question écrite transmise à la commission et adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ81.1 ( 26 février 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question QUES227 du document DQ81

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ82 ( 22 février 2007, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées à la Ville de Lévis

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DQ82.1 ( s. d., 3 pages et annexe, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions QUES282, QUES303 et QUES311 du document DQ82