Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ40 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées à Transports Canada

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ40.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse aux questions DQ40

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ41 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées à la Ville de Lévis

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DQ41.1 ( s. d., 9 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions QUES27, QUES42, QUES193, QUES216, QUES217 ET QUES223 du document DQ41

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DQ41.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question QUES3 du document DQ41

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ42 ( 15 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question complémentaire adressée à l’Office national de l’énergie

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ42.1 ( 1er février 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question C15 du document DQ42

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ43 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions complémentaires adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ43.1 ( 26 janvier 2007, 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions C48, C50, QUES179, QUES188, QUES215 et QUES224 des documents DQ43 et DQ48

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ44 ( 15 janvier 2007, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions complémentaires adressées au promoteur

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ44.1 ( 15 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question C49 du document DQ44

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ44.2 ( 15 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question C52 du document DQ44

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ44.3 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question C54 du document DQ44

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ44.4 ( 15 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question C56 du document DQ44

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ44.5 ( 15 janvier 2007, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question C57 du document DQ44

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ44.6 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question C53 du document DQ44

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ45 ( 15 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question complémentaire adressée à Transports Canada

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ45.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question DQ45

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ46 ( 15 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question complémentaire adressée à Environnement Canada

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ47 ( 17 janvier 2007, 6 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées à Rabaska

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ47.1 ( 17 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES183 du document DQ47

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ47.2 ( 17 janvier 2007, 5 pages, pdf, 0.83 Mo )

Réponse à la question QUES193 du document DQ47

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ47.3 ( 17 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES195 du document DQ47

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ47.4 ( 17 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES204 du document DQ47

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ47.5 ( 17 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question QUES213 du document DQ47