Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DQ27.88 ( 12 janvier 2007, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponse à la question QUES153 du document DQ27

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ28 ( 12 janvier 2007, 6 pages, pdf, 0.34 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ28.1 ( s. d., 27 pages, pdf, 0.95 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ29 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Question écrite transmise à la commission et adressée à la Commission de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: COMMISISON DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

DQ29.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question QUES41 du document DQ29

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 15 janvier 2007, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées à Environnement Canada

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ31 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DQ31.1 ( 22 janvier 2007, 3 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions QUES4 et QUES10 du document DQ31

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées au ministère des Affaires municipales et des Régions

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DQ32.1 ( 26 janvier 2007, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions QUES27 et QUES72 du document DQ32

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ33 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Question écrite transmise à la commission et adressée au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ33.1 ( 26 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question QUES45 du document DQ33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ34 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Question écrite transmise à la commission et adressée à Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ34.1 ( 17 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question DQ34

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ35 ( 15 janvier 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ35.1 ( 29 janvier 2007, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions QUES15, QUES25, QUES183 et QUES220 du document DQ35

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ35.2 ( 23 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse a la question QUES50 du document DQ35

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ36 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES

DQ36.1 ( 23 février 2007, 6 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions QUES40, QUES62 et QUES77 du document DQ36

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ37 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées aux Ressources naturelles Canada

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ37.1 ( 24 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions QUES25 et QUES90 du document DQ37

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ38 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions écrites transmises à la commission et adressées à Santé Canada

Auteur: SANTÉ CANADA

DQ38.1 ( 30 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse aux questions QUES60 et QUES61 du document DQ38

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ39 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Question écrite transmise à la commission et adressée au ministère de la Sécurité publique

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ39.1 ( 16 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question DQ39