Documentation du dossier

Auteur: SOCIETY OF INTERNATIONAL GAS TANKER AND TERMINAL OPERATORS LTD.

DA86.3.6 ( 1997, 26 pages, pdf, 0.85 Mo )

Site selection and design for LNG ports and jetties

Auteur: DEUTSCHE BANK. Global LNG

DA86.3.7 ( 22 juillet 2004, 46 pages, pdf, 0.95 Mo )

Exploding the myths

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE CONCERTATION ET DE DÉVELOPPEMENT DE CHAUDIÈRE-APPALACHES

DA86.3.8 ( s. d., 21 pages, pdf, 1 Mo )

Document intitulé Ouverture sur le monde … une nécessité pour les régions de Québec et Chaudière-Appalaches – Le parc industrialo-portuaire

Auteur: IMPERIAL OIL LIMITED

DA87 ( 12 mars 2007, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Communiqué de presse concernant le projet du delta du Mackenzie

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA88 ( 15 mai 2007, 26 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Rapport final d’examen TERMPOL concernant le projet de port méthanier Rabaska

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DB1 ( 9 mars 2006, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Avis de conformité de l’étude d’impact sur le projet Rabaska

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB2 ( 12 mars 2006, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Commentaires de conformité sur l’implantation d’un terminal méthanier à Lévis

Auteur: SANTÉ CANADA

DB3 ( 13 mars 2006, 8 pages, pdf, 0.04 Mo )

Analyse de la conformité de l’étude d’impact par rapport aux directives fédérales pour le volet santé

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB4 ( 13 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Avis de conformité de l’étude d’impact sur le projet Rabaska

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB5 ( 14 mars 2006, 4 pages, pdf, 0.72 Mo )

Analyse de conformité de l’étude d’impact sur le projet Rabaska

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DB6 ( 4 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Lettre informant que l’Office n’a reçu aucune demande de la part du promoteur et que, par conséquent, il n’y aurait pas d’examen réglementaire

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB7 ( 29 août 2006, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Questions et commentaires dans le cadre de l’analyse de conformité de l’étude d’impact sur l’aménagement d’un terminal méthanier à Lévis

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB8 ( 20 septembre 2006, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Commentaires sur les réponses du promoteur à la deuxième série de questions transmises en août 2006

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB9 ( 13 octobre 2006, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Commentaires sur les réponses du promoteur aux questions transmises en juin 2006

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB10 ( s. d., janvier 2001, pdf, 0.54 Mo )

Processus d’examen TEMPOL

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB11 ( novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Présentation sur les cargaisons et LA prévention de la pollution en lien avec le processus d’examen TEMPOL

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB12 ( 22 novembre 1999, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Guide pour la création et le fonctionnement d’un comité mixte municipal-industriel (CMMI)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB13 ( s. d., 1 carte, pdf, 2 Mo )

Cartographie des habitats fauniques protégés en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BEAUMONT

DB14 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Règlement no 523 relatif à l’entreposage de certaines matières combustibles explosives, inflammables ou autrement dangereuses

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BEAUMONT

DB15 ( 1er décembre 2003, 70 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Règlement de zonage numéro 491

Auteur: Dr James A. FAY

DB16 ( 24 septembre 2004, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

Public safety issues at the proposed Beaumont LNG terminal, étude demandée par le comité consultatif de la Ville de Beaumont

Auteur: BUREAU D’ÉTUDES STRATÉGIQUES ET TECHNIQUES EN ÉCONOMIQUE

DB17 ( 3 novembre 2004, 17 pages, pdf, 0.60 Mo )

Version préliminaire d’une analyse économique du projet de port méthanier à Beaumont

Auteur: STABILIS

DB18 ( 16 novembre 2004, 15 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Modélisation des conséquences d’accidents majeurs pouvant survenir dans un port méthanier

Auteur: Daniel SYLVESTRE – MEMBRE DE L’ORDRE DES ÉVALUATEURS AGRÉÉS DU QUÉBEC

DB19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Commentaires sur les principes d’expropriation à la demande du comité consultatif de la Ville de Beaumont

Auteur: Clermont BOURGET – URBANISTE

DB20 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Commentaires sur l’impact du projet de port méthanier sur le paysage de Beaumont faits à la demande du comité consultatif de la Ville de Beaumont