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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'implantation du terminal méthanier Rabaska et des infrastructures connexes

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1515 résultats

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ4.1 ( 19 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Réponses aux questions C6, C14 ET C16 du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 20 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions complémentaires adressées à Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ5.1 ( 17 janvier 2007, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 20 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ6.1 ( janvier 2007, 4 pages, pdf, 0.50 Mo )

Réponses aux questions DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 20 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions complémentaires adressées au ministère des Affaires municipales et des Régions

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DQ7.1 ( 26 janvier 2007, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions P6, C12 et C13 du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 20 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question complémentaire adressée à la Commission des biens culturels du Québec

Auteur: COMMISSION DES BIENS CULTURELS DU QUÉBEC

DQ8 .1 ( 8 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 20 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question complémentaire adressée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DQ9.1 ( 17 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 20 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question complémentaire adressée à la Ville de Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 20 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question complémentaire adressée au ministère de la Culture et des Communications

- La réponse à cette question est contenue dans le document DB98

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 20 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions complémentaires adressées à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ12.1 ( 11 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse aux questions DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 20 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question complémentaire adressée à la Commisison de la Capitale Nationale du Québec

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DQ13.1 ( 2 avril 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question P9 du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 20 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question complémentaire adressée au ministère du Tourisme

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME

DQ14.1 ( 30 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question P2 du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 21 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions complémentaires adressées à Ressources naturelles Canada

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ15.1 ( 18 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question C17 du document DQ15

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DQ16 ( 22 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question complémentaire adressée au ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA

DQ16.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question DQ16

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA

DQ16.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Rectification au document DQ16.1