Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA59 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Réponse à la demande (QE-0047) du 14 décembre 2006 en après-midi de déposer l’arrêté préfectoral aurotisant l’exploitation du terminal méthanier de Fos Cavaou en date du 15 décembre 2003, Partie 1

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DA60 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la demande (QE-0000) du 7 décembre 2006 en après-midi de déposer le texte légal concernant les seuils d’effets et les zones d’exclusion en France, Partie 1

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DA61 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question (QE-0002) du 7 décembre 2006 en après-midi concernant le plus haut degré de rayonnement thermique advenant une explosion initiale à la nappe

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DA62 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la question (QE-0003) du 7 décembre 2006 en après-midi concernant le chiffre supérieur à 5kW/m 2 représentantle rayonnement thermique dans le cas d’un feu de la nappe à l’équilibre

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DA63 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0004) du 7 décembre 2006 en après-midi de fournir l’étude de DNV concernant le choix d’utiliser une nappe initiale versus à l’équilibre

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DA64 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0011) du 7 décembre 2006 en soirée concernant la liste des matières réactives au gaz naturel transitant sur le fleuve

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DA65 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponse à la demande (QE-0020) du 11 décembre 2006 en après-midi concernant les études sonores sur le bruit sous-marin des méthaniers, particulièrement en ce qui concerne le refuge sonore causé par la distance entre la source principale du bruit à l’arrière du navire et l’avant de celui-ci

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DA66 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0021) du 11 décembre 2006 en soirée concernant l’existence d’un fonds d’indemnisation pour couvrir les dommages en cas d’échouement

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DA67 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la demande (QE-023.5) du 12 décembre 2006 en après-midi concernant le tableau détaillé sur les émissions fugitives projetées de COV par Rabaska

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DA68 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0026) du 12 décembre 2006 en soirée concernant la note résumant l’étude et les résultats de l’étude du Dr. Phani Raj

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DA69 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la demande (QE-0028) du 13 décembre 2006 en soirée concernant les dix questions de Santé publique émises dans le 3e avis, Partie 1

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DA70 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0032) du 14 décembre 2006 en après-midi concernant la liste des risques assurables et non assurables

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DA71 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0034) du 14 décembre 2006 en après-midi concernant le dépôt de l’étude de Johnson et Welker (1981) citée par DNV

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DA72 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.40 Mo )

Réponse à la demande (QE-0036) du 14 décembre 2006 en après-midi concernant les terminaux semblables à celui de Rabaska ayant les caractéristiques suivantes : un long chenal étroit, une longue ligne de déchargement traversant une route publique et la population à 600 m du terminal

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DA73 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à la demande (QE-0037) du 14 décembre 2006 en après-midi concernant l’accident de navire vers l’appontement en Angleterre

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DA74 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la demande (QE-0043) du 14 décembre 2006 en soirée concernant le dépôt de l’avis juridique sur l’ALENA

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DA75 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0044.5) du 15 décembre 2006 en avant-midi concernant les prévisions des ventes de gaz au secteur des pâtes et papiers

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DA76 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0049) du 14 décembre 2006 concernant le dépôt des extraits d’information de CMMI de Montréal-Est (Shell-Ultramar-Pétro Canada , Partie 1

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DA77 ( s. d., non paginé, pdf, 0.22 Mo )

Description sommaire et plan relatifs à l’annexe D du Projet de loi no216 intitulé Loi concernant la Ville de Lévis

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DA78 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question (QE-0042) du 14 décembre 2006 en soirée concernant le dépôt de la liste des terminaux à travers le monde pour lesquels les méthaniers ont des contraintes de marée pour atteindre le quai

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DA79 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question (QE-0045) du 15 décembre 2006 en après-midi concernant la législation en vigueur en Angleterre par rapport aux lignes cryogéniques (Isle of Grain)

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DA80 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question (QE-0001) du 7 décembre 2006 en après-midi concernant la caractérisation de l’environnement socio-économique et socio-démographique et la distance des résidences les plus proches (résidences et autres) autour des terminaux français, Partie A

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DA81 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0040) du 14 décembre 2006 en soirée concernant le calcul du volume d’un méthanier par rapport à un pétrolier et ses émission de GES

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DA82 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question (QE-0050) du 11 décembre 2006 en soirée concernant la liste des composantes des explosifs

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DA83 ( janvier 2007, 2 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question (QE-0041) du 14 décembre 2006 en soirée concernant le dépôt du document Termpol sur le déversement de GNL à la suite d’une brèche de 750 mm sur le méthanier (Effets du courant – modélisation)