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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'implantation du terminal méthanier Rabaska et des infrastructures connexes

Documentation du dossier

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1515 résultats

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA77 ( s. d., non paginé, pdf, 0.22 Mo )

Description sommaire et plan relatifs à l’annexe D du Projet de loi no216 intitulé Loi concernant la Ville de Lévis

Ce document correspond à l’annexe D du projet de loi inscrit sous la cote DC16

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA82 ( 15 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question (QE-0050) du 11 décembre 2006 en soirée concernant la liste des composantes des explosifs

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA85 ( s. d., non paginé, pdf, 0.22 Mo )

Description sommaire et plan relatifs à l’annexe D du Projet de loi no216 intitulé Loi concernant la Ville de Lévis

Ce document correspond à l’annexe D du projet de loi inscrit sous la cote DC16

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA86.2 ( s. d., 198 pages, pdf, 6 Mo )

Rectificatifs spécifiques des mémoires déposés

Auteur: ROCHE

DA86.3.1 ( mars 2006, pagination diverse, pdf, 0.50 Mo )

Documents qui ont servis pour les rectifications - Rapport final intitulé Construction of LNG receiving terminal on the Saint-Lawrence – Tidal current conditions in the Levis Area, Partie A

Auteur: GRAPH SYNERGIE

DA86.3.2 ( s. d., non paginé, pdf, 0.19 Mo )

Rapport explicatif sur la méthodologie de production pour une simulation d’impact visuel

Auteur: SUEZ LNG NA

DA86.3.3 ( 23 février 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre adressée au promoteur concernant le rôle critique que joue le port méthanier localisé à Everett

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA88 ( 15 mai 2007, 26 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Rapport final d’examen TERMPOL concernant le projet de port méthanier Rabaska

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DB1 ( 9 mars 2006, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Avis de conformité de l’étude d’impact sur le projet Rabaska

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB2 ( 12 mars 2006, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Commentaires de conformité sur l’implantation d’un terminal méthanier à Lévis

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB4 ( 13 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Avis de conformité de l’étude d’impact sur le projet Rabaska

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB5 ( 14 mars 2006, 4 pages, pdf, 0.72 Mo )

Analyse de conformité de l’étude d’impact sur le projet Rabaska