Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA47 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0030) du 13 décembre 2006 en soirée concernant la remise des dates des rencontres avec la Ville de Québec

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DA48 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la demande (QE-0031) du 13 décembre 2006 en soirée de déposer des photos de Graph 180o à partir de Sainte-Pétronille

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DA49 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponse à la demande (QE-0033) du 14 décembre en après-midi de déposer le tableau de comparaison Termpol versus EIE

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DA50 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Réponse à la demande (QE-0035) du 14 décembre en après-midi de déposer l’article paru dans le Journal of Hazardous Materials (2006/10/23)

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DA51 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la demande (QE-0038) du 14 décembre 2006 en soirée de déposer des pages du site Internet de GreenPeace pour inciter la substitution à passer au gaz naturel

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DA52 ( s. d., 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponse à la demande (QE-0039) du 14 décembre 2006 en soirée de déposer l’entente Lévis-Rabaska

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DA53 ( s. d., non paginé, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la demande (QE-0044) du 15 décembre 2006 en matinée de déposer le rapport Skilda (California Energy Commission)

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DA54 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question (QE-0015) du 7 décembre 2006 en soirée sur la présence des habitations avant la construction du terminal méthanier à Chessapeake Bay à Cove Point

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DA55 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0022) du 11 décembre 2006 en soirée de déposer un visuel superposant les peuplements boisés entre le terminal et la rive du fleuve de même que les lots, Partie 1

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DA57 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0027) du 13 décembre 2006 en après-midi de vérifier les distances présentées sur la diapositives intitulée Localisation du projet – Proche des approvisionnements, au cœur du marché

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DA58 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la demande (QE-0046) du 15 décembre 2006 en après-midi de fournir de l’information sur la charte des paysages en France

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA59 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Réponse à la demande (QE-0047) du 14 décembre 2006 en après-midi de déposer l’arrêté préfectoral aurotisant l’exploitation du terminal méthanier de Fos Cavaou en date du 15 décembre 2003, Partie 1

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DA60 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la demande (QE-0000) du 7 décembre 2006 en après-midi de déposer le texte légal concernant les seuils d’effets et les zones d’exclusion en France, Partie 1

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DA61 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question (QE-0002) du 7 décembre 2006 en après-midi concernant le plus haut degré de rayonnement thermique advenant une explosion initiale à la nappe

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DA62 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la question (QE-0003) du 7 décembre 2006 en après-midi concernant le chiffre supérieur à 5kW/m 2 représentantle rayonnement thermique dans le cas d’un feu de la nappe à l’équilibre

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DA63 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0004) du 7 décembre 2006 en après-midi de fournir l’étude de DNV concernant le choix d’utiliser une nappe initiale versus à l’équilibre

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DA64 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0011) du 7 décembre 2006 en soirée concernant la liste des matières réactives au gaz naturel transitant sur le fleuve

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DA65 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponse à la demande (QE-0020) du 11 décembre 2006 en après-midi concernant les études sonores sur le bruit sous-marin des méthaniers, particulièrement en ce qui concerne le refuge sonore causé par la distance entre la source principale du bruit à l’arrière du navire et l’avant de celui-ci

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DA66 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0021) du 11 décembre 2006 en soirée concernant l’existence d’un fonds d’indemnisation pour couvrir les dommages en cas d’échouement

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DA67 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la demande (QE-023.5) du 12 décembre 2006 en après-midi concernant le tableau détaillé sur les émissions fugitives projetées de COV par Rabaska

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DA68 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0026) du 12 décembre 2006 en soirée concernant la note résumant l’étude et les résultats de l’étude du Dr. Phani Raj

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DA69 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la demande (QE-0028) du 13 décembre 2006 en soirée concernant les dix questions de Santé publique émises dans le 3e avis, Partie 1

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DA70 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande (QE-0032) du 14 décembre 2006 en après-midi concernant la liste des risques assurables et non assurables

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DA71 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la demande (QE-0034) du 14 décembre 2006 en après-midi concernant le dépôt de l’étude de Johnson et Welker (1981) citée par DNV

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA72 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.40 Mo )

Réponse à la demande (QE-0036) du 14 décembre 2006 en après-midi concernant les terminaux semblables à celui de Rabaska ayant les caractéristiques suivantes : un long chenal étroit, une longue ligne de déchargement traversant une route publique et la population à 600 m du terminal