Documentation du dossier

Auteur: GAZ DE FRANCE

DC76 ( 14 février 2007, 1 page, pdf, 3 Mo )

«Les ventes annuelles s’élèvent à 27,64 MdsE»

Auteur: LE JOURNAL ALTERNATIVES

DC77 ( 31 janvier 2007, 1 page, pdf, 3 Mo )

«Où se cachent nos élus ?»

Auteur: SOUTHCOAST MEDIA GROUP

DC78 ( 6 février 2006, 2 pages, pdf, 3 Mo )

«Patrick urging U.S. crews on LNG tankers bound for Massachusetts», The Associated Press

Auteur: GROUPE D’INITIATIVES ET DE RECHERCHES APPLIQUÉES AU MILIEU

DC79 ( 14 février 2006, 1 page et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Demande à la commission de rencontrer en privé un expert - La réponse figure sous la cote DD1

Auteur: Lise THIBAULT

DC80 ( 15 février 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Commentaires concernant les réserves canadiennes en gaz naturel

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC

DC81 ( septembre 2006, 22 pages, pdf, 1 Mo )

État de siutation préparé dans le cadre de l’élaboration du schéma métropolitain d’aménagement et de développement

Auteur: Jacques JOBIN

DC82 ( février 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre adressée à la commission pour exprimer son mécontentement des interventions faites lors de la présentation de son mémoire - La réponse figure sous la cote DD2

Auteur: Normand GAGNON

DC83.1 ( 7 février 2007, 6 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réactions aux rectificatifs du promoteur suite à la présentation de son mémoire (DM155)

Auteur: Michel LEMIEUX

DC83.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Commentaires sur le sondage effectué et rendu public par Rabat-Joie

Auteur: Gaétan PARADIS et Mario FORTIER

DC83.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Rectificatifs sur les mémoires DM48 et DM64

Auteur: GROUPE D’INITIATIVES ET DE RECHERCHES APPLIQUÉES AU MILIEU

DC84 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.47 Mo )

Documentation relative à la consultation de la Ville de Lévis auprès des citoyens

Auteur: U.S. NEWS & WOLRD REPORT

DC85 ( 11 février 2007, 5 pages, pdf, 4 Mo )

Article intitulé Terror’s next target?

Auteur: Jean-Claude BOUCHARD

DC86 ( 12 février 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information complémentaire sur le zonage «d’opportunité»

Auteur: Jean-Claude BOUCHARD

DC86.1 ( 23 décembre 2004, 323 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement pour la partie du territoire formée des ex-municipalités de Lévis, Pintendre et Saint-Joseph-de-la-Pointe-Lévy

Auteur: COUR SUPRÊME

DC87 ( 28 juin 2001, 47 pages, pdf, 0.11 Mo )

Décision relative à la cause Spraytech, société d’arrosage contre la Ville de Hudson concernant l’utilisation de pesticide

Auteur: Gisèle LAMOUREUX

DC88 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Précisions sur les propos tenus lors de la séance du 11 décembre 2006 en après-midi correspondants aux lignes 1480 à 1486 du document DT5

Auteur: Gisèle LAMOUREUX

DC89 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Précisions sur les propos tenus lors de la séance du 14 décembre 2006 en après-midi correspondants aux lignes 47 à 74 et 109 à 114 du document DT11

Auteur: Gisèle LAMOUREUX

DC90 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Précisions sur les propos tenus lors de la séance du 14 décembre 2006 en soirée correspondants à la ligne 3704 du document DT12

Auteur: À BON PORT

DC92 ( 23 février 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée à la commission concernant l’utilisation des fods publics de l’Agance canadeinne en évalutaiton environnementale distribués dans le cadre de l’aide aux participants

Auteur: John BURCOMBE

DC93 ( 28 février 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Précision sur la réponse reçue à la question C29 du document DQ23.1

Auteur: TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA

DC94 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.23 Mo )

Appel d'offre publié le 15 février 2007 pour le dragage de la Traverse du Nord

Auteur: FEDERAL REGISTER

DC95 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.45 Mo )

Extrait du Compendium of the Federal Register des États-Unis concernant les critères du Housing and Urban Developmen

Auteur: Pierrette BÉLANGER

DC96 ( 12 mars 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Commentaire concernant le délai de vente de propriété faisant suite à l’avis de vente et d’acceptation de la compensation

Auteur: COUR SUPÉRIEURE DU QUÉBEC

DC97 ( 26 octobre 2006, 17 pages, pdf, 0.67 Mo )

Requête de citoyens de Lévis et de Beaumont concernant la conformité du projet avec la réglementation municipale de la Ville de Lévis et de la municipalité de Beaumont

Auteur: QUÉBEC SOLIDAIRE MONTMORENCY

DC98 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse concernant un projet pilote d’une île biologique au Québec à l’Île d’Orléans