Documentation du dossier

Auteur: NATIONAL TRANSPORTATION SAFETY BOARD

DC68 ( 19 août 2000, 57 pages, pdf, 1 Mo )

Pipeline Accident Report–Natural Gas Pipeline Rupture and Fire Near Carlsbad, New Mexico

Auteur: Michel LESSARD

DC70 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.41 Mo )

Photos du site projeté

Auteur: GROUPE D’INITIATIVES ET DE RECHERCHES APPLIQUÉES AU MILIEU

DC79 ( 14 février 2006, 1 page et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Demande à la commission de rencontrer en privé un expert - La réponse figure sous la cote DD1

Auteur: Lise THIBAULT

DC80 ( 15 février 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Commentaires concernant les réserves canadiennes en gaz naturel

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC

DC81 ( septembre 2006, 22 pages, pdf, 1 Mo )

État de siutation préparé dans le cadre de l’élaboration du schéma métropolitain d’aménagement et de développement

Auteur: Jacques JOBIN

DC82 ( février 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre adressée à la commission pour exprimer son mécontentement des interventions faites lors de la présentation de son mémoire - La réponse figure sous la cote DD2

Auteur: Normand GAGNON

DC83.1 ( 7 février 2007, 6 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réactions aux rectificatifs du promoteur suite à la présentation de son mémoire (DM155)

Auteur: Michel LEMIEUX

DC83.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Commentaires sur le sondage effectué et rendu public par Rabat-Joie

Auteur: Gaétan PARADIS et Mario FORTIER

DC83.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Rectificatifs sur les mémoires DM48 et DM64

Auteur: GROUPE D’INITIATIVES ET DE RECHERCHES APPLIQUÉES AU MILIEU

DC84 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.47 Mo )

Documentation relative à la consultation de la Ville de Lévis auprès des citoyens

Auteur: Jean-Claude BOUCHARD

DC86 ( 12 février 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information complémentaire sur le zonage «d’opportunité»

Auteur: COUR SUPRÊME

DC87 ( 28 juin 2001, 47 pages, pdf, 0.11 Mo )

Décision relative à la cause Spraytech, société d’arrosage contre la Ville de Hudson concernant l’utilisation de pesticide

Auteur: Gisèle LAMOUREUX

DC88 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Précisions sur les propos tenus lors de la séance du 11 décembre 2006 en après-midi correspondants aux lignes 1480 à 1486 du document DT5

Auteur: Gisèle LAMOUREUX

DC89 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Précisions sur les propos tenus lors de la séance du 14 décembre 2006 en après-midi correspondants aux lignes 47 à 74 et 109 à 114 du document DT11

Auteur: Gisèle LAMOUREUX

DC90 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Précisions sur les propos tenus lors de la séance du 14 décembre 2006 en soirée correspondants à la ligne 3704 du document DT12

Auteur: À BON PORT

DC92 ( 23 février 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée à la commission concernant l’utilisation des fods publics de l’Agance canadeinne en évalutaiton environnementale distribués dans le cadre de l’aide aux participants

Auteur: John BURCOMBE

DC93 ( 28 février 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Précision sur la réponse reçue à la question C29 du document DQ23.1

Auteur: TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA

DC94 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.23 Mo )

Appel d'offre publié le 15 février 2007 pour le dragage de la Traverse du Nord

Auteur: FEDERAL REGISTER

DC95 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.45 Mo )

Extrait du Compendium of the Federal Register des États-Unis concernant les critères du Housing and Urban Developmen

Auteur: Pierrette BÉLANGER

DC96 ( 12 mars 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Commentaire concernant le délai de vente de propriété faisant suite à l’avis de vente et d’acceptation de la compensation

Auteur: COUR SUPÉRIEURE DU QUÉBEC

DC97 ( 26 octobre 2006, 17 pages, pdf, 0.67 Mo )

Requête de citoyens de Lévis et de Beaumont concernant la conformité du projet avec la réglementation municipale de la Ville de Lévis et de la municipalité de Beaumont

Auteur: QUÉBEC SOLIDAIRE MONTMORENCY

DC98 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse concernant un projet pilote d’une île biologique au Québec à l’Île d’Orléans

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DC99 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Extrait de la transcription (D5.1) concernant la présentation du promoteur dans le cadre des travaux de l’audience publique sur le Projet de gazoduc entre Lachenaie et le réseau PNGTS lors de la séance tenue le 16 juin 1997

Auteur: Pierre-Paul SÉNÉCHAL

DC100 ( 15 avril 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Information sur le démantèlement hivernal des bouées de navigation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. , ,

DD1 ( 20 février 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au Groupe d’initiative et de recherches appliquées au milieu à l’invitation de rencontrer un expert en privé