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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'implantation du terminal méthanier Rabaska et des infrastructures connexes

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1589 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 10 octobre 2006 au 24 novembre 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( 10 octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 10 octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 18 octobre 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué annonçant la diffusion de la période d’information en direct sur le Web

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 20 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 13 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant l’ajout de séances les 14 et 15 décembre 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.4 ( 21 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant le report de la deuxième partie de l’audience publique au 29 janvier 2007

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.5 ( 9 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué donnant les règles de fonctionnement de la 2 e partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 26 septembre 2006, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 10 octobre 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2.1 ( 23 octobre 2006, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Nomination des membres de la commission du BAPE et de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT DU CANADA

CR2.2 ( 3 novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Approbation de la nomination de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR2.3 ( 8 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Approbation de la nomination de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR3 ( décembre 2006, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Requêtes d’audience publique déposées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre-novembre 2006

Auteur: STRATÉGIES SAINT-LAURENT

DA1 ( 2003, 85 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Le pilotage maritime sur le Saint-Laurent et l’analyse des risques

Auteur: Paul CROTEAU et ASSOCIÉS INC.

DA2 ( juin 2003, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Final report of the study of ice conditions at selected sites on the St. Lawrence River for the location of a LNG marine terminal

Auteur: ROCHE

DA3 ( janvier 2004, pagination diverse, pdf, 0.90 Mo )

Pre-feasibility of the jetty component of the construction of a LNG receiving terminal on the Saint-Laurent - Chapitre 1

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA5 ( juin 2006, 4 pages et annexes, pdf, 0.14 Mo )

Étude sur l’intégration du trafic méthanier

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA6 ( juin 2006, 64 pages, pdf, 0.59 Mo )

Le projet Rabaska : analyse des risques terroristes

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA7 ( octobre 2006, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Politique de compensation à l’égard des propriétaires de résidences voisines du site du terminal méthanier

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE RABASKA

DA8 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.18 Mo )

Mode de compensation en milieu agricole

Auteur: TERRATECH

DA9.1 ( mai 2006, 55 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Geotechnical Site Study Report (Phase 3) : Rabaska – LNG Receiving Terminal West Option Site Lévis, Québec - Volume 1