Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CACOUNA

DM16.1 ( 5 juin 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

MUNICIPALITÉ DE CACOUNA : Résolution 2006-06-83 concernant l’acceptation du contenu du mémoire

Auteur: COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT DU PARC PORTUAIRE DE GROS-CACOUNA

DM17 ( s. d., 7 pages et annexe, pdf, 0.20 Mo )

COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT DU PARC PORTUAIRE DE GROS-CACOUNA : Mémoire

Auteur: COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT DU PARC PORTUAIRE DE GROS-CACOUNA

DM17.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.93 Mo )

COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT DU PARC PORTUAIRE DE GROS-CACOUNA : Zone industrialo-portuaire de Cacouna

Auteur: CIMA +

DM18 ( juin 2006, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

CIMA + : Mémoire

Auteur: Caroline MONGEAU

DM19 ( juin 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Caroline MONGEAU : Mémoire

Auteur: Élise MARQUIS

DM20 ( mai 2006, 8 pages, pdf, 0.09 Mo )

Élise MARQUIS : Mémoire

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉGION DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DM21 ( juin 2006, 16 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉGION DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Mémoire

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉGION DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DM21.1 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉGION DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Plan d’action local pour l’économie et l’emploi de la MRC de Rivière-du-Loup - Des défis partagés, un développement réussi 2006-2007-2008

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT

DM22 ( 31 mai 2006, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT

DM23 ( juin 2006, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DE SAINT-GERMAIN-DE-KAMOURASKA

DM24 ( 15 juin 2006, non paginé, pdf, 0.09 Mo )

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DE SAINT-GERMAIN-DE-KAMOURASKA : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZIP DU SUD-DE-L’ESTUAIRE

DM25 ( 8 juin 2006, 16 pages, pdf, 0.26 Mo )

COMITÉ ZIP DU SUD-DE-L’ESTUAIRE : Mémoire

Auteur: TRANSALTA CORPORATION

DM26 ( 6 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

TRANSALTA CORPORATION : Mémoire

Auteur: Julien SOUCY-THIBOUTOT

DM27 ( juin 2006, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Julien SOUCY-THIBOUTOT : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC

DM28 ( 6 avril 2006, 15 pages, pdf, 0.23 Mo )

FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: Gérard MICHAUD

DM29 ( juin 2006, 8 pages et annexes, pdf, 0.25 Mo )

Gérard MICHAUD : Résumé du mémoire

Auteur: Gérard MICHAUD

DM29.1 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Gérard MICHAUD : Cédérom des annexes du mémoire - Onglet 21 A

Auteur: Gérard MICHAUD

DM29.2 ( 13 juin 2006, 3 pages et annexe, pdf, 0.76 Mo )

Gérard MICHAUD : Étude détaillée du projet de loi d’intérêt privé no 205 – Loi concernant la municipalité de Cacouna

Auteur: Gérard MICHAUD

DM29.3 ( 2 pages, annexe et photos, pdf, 0.75 Mo )

Gérard MICHAUD : Travaux d’urgence de renforcement du secteur digue nord-est du Grand Bassin au port de Gros-Cacouna, 7 août 2006

Auteur: Gérard MICHAUD

DM29.4 ( 1 page, annexe et photos, pdf, 0.78 Mo )

Gérard MICHAUD : Travaux effectués sur le site archéologique, 2 septembre 2006

Auteur: Gilles NADEAU

DM30 ( juin 2006, 4 pages et annexes, pdf, 0.58 Mo )

Gilles NADEAU : Mémoire

Auteur: Gilles NADEAU

DM30.1 ( juin 2006, p. 4 et 6, pdf, 0.14 Mo )

Gilles NADEAU : Addenda au mémoire : p. 4 à insérer avant la conclusion de la page 3 du mémoire et recommandations à placer à la fin du mémoire

Auteur: Georges PELLETIER

DM31 ( 5 juin 2006, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Georges PELLETIER : Mémoire

Auteur: Linda DIONNE et Georges PELLETIER

DM32 ( 5 juin 2006, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Linda DIONNE et Georges PELLETIER : Résumé et mémoire

Auteur: Linda DIONNE et Georges PELLETIER

DM32.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Linda DIONNE et Georges PELLETIER : Bibliographie en annexe au mémoire