Documentation du dossier

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DB16 ( s. d., 1 page, pdf, 0.54 Mo )

L’avenir énergétique au Canada : scénarios sur l’offre et la demande jusqu’à 2025, (2003) – Révision

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB17 ( s. d., non paginé, pdf, 0.16 Mo )

Évolution de la demande d’énergie au Québec : scénario de référence, horizon 2016

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB18 ( 2004, non paginé, pdf, 3 Mo )

L’énergie au Québec

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB19 ( novembre 1993, 12 pages, pdf, 0.78 Mo )

Principes directeurs pour un processus conjoint municipal et industriel de préparation aux mesures d’urgence

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB20 ( 16 juin 2005, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Liste des comités de concertation sur les risques industriels

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB21 ( avril 2006, 10 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Incidences d’un terminal méthanier sur les opérations portuaires de Transports Canada , préparé par le Laboratoire canadien de recherche sur les explosifs

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB22 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Grands émetteurs finaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB23 ( automne 2005, 7 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Inventaire des poissons dans les étangs de Gros Cacouna

Auteur: AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX

DB24 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.48 Mo )

Pollution de l’air et santé

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB25 ( s. d., 1 page, pdf, 0.86 Mo )

Les habitats fauniques protégés dans la zone du projet - Carte 1

Auteur: MINISTÈRE DE LA JUSTICE DU CANADA

DB26 ( s. d., 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Confidentialité des mesures et règles de sûreté

Auteur: MIN ISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau sur les facteurs d’émission de gaz à effet de serre en fonction des sources énergétiques

Auteur: CONSEIL CANADIEN DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS

DB28 ( s. d., p. 18 à 21, pdf, 0.20 Mo )

Extrait des Lignes directrices sur l’aménagement du territoire en fonction des risques

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB29 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Information concernant le logiciel AQBAT de Santé Canada

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB30 ( 15 mai 2006, 4 pages, pdf, 0.04 Mo )

Liste des membres du comité d’examen TERMPOL

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB31 ( s. d., 96 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport « Gaz naturel canadien : Revue de 2004 et perspectives jusqu’à 2020

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB32 ( 17 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Normes américaines sur les terminaux méthaniers

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB33 ( 18 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Effets possibles du dynamitage sur la qualité de l’air

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT et MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB33.1 ( juin 2001, 64 pages, pdf, 0.45 Mo )

Intoxications au monoxyde de carbone associées aux travaux à l’explosif en milieu habité, recommandations

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DB34 ( 29 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions de Mouvement Au Courant du 15 mai 2006 (document DC12)

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB35 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la demande de la commission concernant le Projet de réglementation sur la qualité de l’environnement marin qui comporterait un volet sur le bruit en milieu marin

Auteur: SANTÉ CANADA

DB36 ( 8 juin 2006, 12 pages, pdf, 0.59 Mo )

Avis technique sur les effets de la construction et de l’exploitation du terminal méthanier à Cacouna sur la santé humaine, plus particulièrement les effets sur la qualité de l’air, les impacts sonores et les impacts sociaux

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB37 ( 8 juin 2006, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis sur la sismicité régionale ainsi que sur les risques sismiques associés à la zone d’étude du projet

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB37.1 ( 9 juin 2006, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

Traduction française de l’avis sur la sismicité régionale ainsi que les risques sismiques associés à la zone d’étude du projet

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB38 ( juin 2006, 10 pages, pdf, 0.15 Mo )

Avis concernant les risques d’accident au terminal méthanier et leurs effets sur la santé de la population et des travailleurs du port de Gros-Cacouna et du terminal ; les risques d’accident des méthaniers ; la configuration du quai d’amarrage et les diverses mesures de navigation proposées ; les mesures de surveillance proposées ; les engagements envers les locataires ; la poursuite des activités industrialo-portuaires ; les contraintes résultant du gazoduc