Documentation du dossier

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA36 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 9 mai 2006 concernant les matières dangereuses

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA37 ( 2004, non paginé, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience concernant les données brutes sur le climat sonore, du 9 au 12 novembre 2004 et du 11 au 13 janvier 2005, 5 documents - Document 1

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA38 ( s. d., 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience concernant l’environnement sonore au récepteur A-4

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA39 ( s. d., 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience concernant l’environnement sonore – Données de références

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA40 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse concernant l’étude d’analyse de risques

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA41 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponse concernant la modélisation de bruit pour les installations temporaires

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA42 ( 1981, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Mémoire d’Environnement Canada déposé lors de l’audience publique sur le projet d’un port méthanier à Gros-Cacouna

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA43 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à une question posée en première partie de l’audience concernant la qualité de l’air

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA44 ( 5 juillet 2006, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Commentaires généraux et spécifiques s’appliquant aux mémoires

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA45 ( juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Rectifications au mémoire DM29.1

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA46 ( août 2006, 24 pages et cartes, pdf, 0.46 Mo )

Modifications à la conception du projet

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA46.1 ( septembre 2006, 13 pages, pdf, 0.64 Mo )

Modifications à la conception du projet. Complément d’information concernant la gestion des matériaux excavés

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA46.2 ( août 2006, 23 pages et cartes, pdf, 3 Mo )

Modifications à la conception du projet, version française du document DA46

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA46.3 ( 5 septembre 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Correction apportée à la page 22 du document DA46 concernant la superficie du bassin

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( s. d., 24 pages, pdf, 0.44 Mo )

Note d’instructions 98-01 sur le bruit, document de travail

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA

DB2 ( 4 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rôle du Ministère dans le cadre du processus d’évaluation environnementale

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB3 ( janvier 2006, pagination diverse, pdf, 0.73 Mo )

Documentation concernant l’industrie de la pêche commerciale relativement aux zones d’étude identifiées par TransCanada Pipelines et Petro Canada et se rapportant aux aspects socioéconomiques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4 ( s. d., p. 80 à 94, pdf, 5 Mo )

Extrait de L’énergie pour construire le Québec de demain. La stratégie énergétique 2006-2015 - Les orientations et les priorités d’action

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5 ( mai 2006, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Le marché nord-américain du gaz naturel. Contexte offre/demande

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement du territoire en vigueur, adopté le 19 février 1987; Extraits du premier projet de schéma d’aménagement et de développement du territoire, adopté le 20 mai 2004

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB6.1 ( 20 mai 2004, 180 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement actuel

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB6.2 ( 20 mai 2004, pagination diverse, pdf, 0.49 Mo )

Schéma d’aménagement actuel - Chapitres i-iv

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CACOUNA

DB7 ( s. d., pagination diverse et plan, pdf, 0.39 Mo )

Extrait du Règlement de zonage concernant la zone du projet

Auteur: TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA

DB8 ( 21 février 2000, 1 figure, pdf, 0.17 Mo )

Terrain à être tranféré au ministère de l’Environnement du Canada, parcelle 4, bloc 2 ptie

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB8.1 ( 8 mai 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Complément d’information aux documents DB8 et DB9