Documentation du dossier

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA43 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à une question posée en première partie de l’audience concernant la qualité de l’air

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA44 ( 5 juillet 2006, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Commentaires généraux et spécifiques s’appliquant aux mémoires

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA45 ( juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Rectifications au mémoire DM29.1

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA46 ( août 2006, 24 pages et cartes, pdf, 0.46 Mo )

Modifications à la conception du projet

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA46.1 ( septembre 2006, 13 pages, pdf, 0.64 Mo )

Modifications à la conception du projet. Complément d’information concernant la gestion des matériaux excavés

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA46.2 ( août 2006, 23 pages et cartes, pdf, 3 Mo )

Modifications à la conception du projet, version française du document DA46

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA46.3 ( 5 septembre 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Correction apportée à la page 22 du document DA46 concernant la superficie du bassin

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( s. d., 24 pages, pdf, 0.44 Mo )

Note d’instructions 98-01 sur le bruit, document de travail

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA

DB2 ( 4 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rôle du Ministère dans le cadre du processus d’évaluation environnementale

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB3 ( janvier 2006, pagination diverse, pdf, 0.73 Mo )

Documentation concernant l’industrie de la pêche commerciale relativement aux zones d’étude identifiées par TransCanada Pipelines et Petro Canada et se rapportant aux aspects socioéconomiques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4 ( s. d., p. 80 à 94, pdf, 5 Mo )

Extrait de L’énergie pour construire le Québec de demain. La stratégie énergétique 2006-2015 - Les orientations et les priorités d’action

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5 ( mai 2006, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Le marché nord-américain du gaz naturel. Contexte offre/demande

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement du territoire en vigueur, adopté le 19 février 1987; Extraits du premier projet de schéma d’aménagement et de développement du territoire, adopté le 20 mai 2004

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB6.1 ( 20 mai 2004, 180 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement actuel

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB6.2 ( 20 mai 2004, pagination diverse, pdf, 0.49 Mo )

Schéma d’aménagement actuel - Chapitres i-iv

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CACOUNA

DB7 ( s. d., pagination diverse et plan, pdf, 0.39 Mo )

Extrait du Règlement de zonage concernant la zone du projet

Auteur: TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA

DB8 ( 21 février 2000, 1 figure, pdf, 0.17 Mo )

Terrain à être tranféré au ministère de l’Environnement du Canada, parcelle 4, bloc 2 ptie

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB8.1 ( 8 mai 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Complément d’information aux documents DB8 et DB9

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB9 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Documentation concernant la réserve nationale de faune de la baie de L’Isle-Verte

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB10 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.52 Mo )

Documentation concernant la réserve nationale de la faune des îles de l’estuaire

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB11 ( décembre 2003, 35 pages, pdf, 0.14 Mo )

Plan d’action pour le rétablissement de l’ Éperlan arc-en-ciel (Osmerus mordax), population du sud de l’estuaire du Saint-Laurent

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB12 ( septembre 2001, 27 pages, pdf, 0.27 Mo )

Plan d’action pour le rétablissement de l’ Alose savoureuse (Alosa spidissima Wilson) au Québec

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB13 ( février 2002, 28 pages, pdf, 0.33 Mo )

Plan d’action pour le rétablissement du Faucon pèlerin anatum (Falco peregrinus anatum) au Québec

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB14 ( janvier 2005, 61 pages, pdf, 0.26 Mo )

Gérer l’offre, mais aussi la demande : une politique publique favorable à la santé , mémoire national de santé publique

Auteur: ENERGY INFORMATION ADMINISTRATION

DB15 ( s. d., 236 pages, pdf, 3 Mo )

Annual Energy Outlook 2006