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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’implantation du terminal méthanier Énergie Cacouna

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459 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11 ( 14 juin 2006, 54 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 14 juin en après-midi à Cacouna

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT12 ( 14 juin 2006, 44 pages, pdf, 0.19 Mo )

Séance tenue le 14 juin en soirée à Cacouna

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT13 ( 15 juin 2006, 53 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 15 juin en après-midi à Cacouna

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT14 ( 15 juin 2006, 70 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 15 juin en soirée à Cacouna

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

PR1 ( septembre 2004, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( octobre 2004, 29 pages, pdf, 2 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

PR2.1 ( octobre 2005, 46 pages, pdf, 0.50 Mo )

Directive finale pour la préparation de l’étude d’impact du projet Énergie Cacouna

Auteur: CANADIAN ENVIRONMENTAL ASSESSMENT AGENCY

PR2.1.1 ( octobre 2005, 44 pages, pdf, 0.46 Mo )

Final Guidelines for the Preparation of the Environmental Impact Statement for the Cacouna Energy Project

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

PR3.3 ( s. d., 50 pages, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact - Résumé (synthèse)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 14 septembre 2005, 44 pages et annexes, pdf, 0.32 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

PR5.2 ( 10 novembre 2005, 14 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions et commentaires – 2e série

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR6.1 ( 22 février 2006, 1 page et annexe, )

Correspondance avec la Régie du bâtiment concernant la demande d’avis sur la réglementation

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR7 ( 6 février 2006, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

PR8 ( 24 février 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

PR8.2.1 ( février 2006, pagination diverse, pdf, 0.68 Mo )

Étude de références sur les mammifères marins et sur les poissons marins et leur habitat. Addenda

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PESCA ENVIRONNEMENT

PR8.4 ( 24 février 2006, 29 pages, pdf, 0.54 Mo )

Inventaire de mammifères marins dans le secteur de Gros Cacouna