Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ30.1 ( 28 juin 2006, 1 page et annexe, pdf, 0.95 Mo )

Réponses à la question du document DQ30

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ31 ( 28 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Transports Canada concernant le processus TERMPOL

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ31.1 ( 17 juillet 2006, 4 pages et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ31.1.1 ( 16 août 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Précisions apportées au point 3 des réponses au document 31.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32 ( 5 juin 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées à Environnement Canada concernant la qualité des sols et des eaux souterraines

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ32.1 ( 13 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.70 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ33 ( 7 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au promoteur concernant le pompage des eaux de ballast des méthaniers et la survie des larves et des juvéniles de l’Éperlan arc-en-ciel

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ33.1 ( juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ34 ( 11 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au promoteur concernant la construction de quais temporaires

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ34.1 ( juillet 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ34

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ35 ( 12 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant les compensations pour les pertes et les perturbations d’habitats du poisson et la taille des méthaniers

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ35.1 ( juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ35

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ36 ( 13 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Transports Canada concernant les sites fédéraux contaminés

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ36.1 ( 19 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ36

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ37 ( 14 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question adressée au Club des ornithologues du Bas-Saint-Laurent concernant le dortoir de Bihoreaux gris

Auteur: CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT

DQ37.1 ( 17 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ37

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ38 ( 19 juillet 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Demande adressée au promoteur pour obtenir une analyse comparative entre le gaz naturel livré par pipeline et le gaz naturel qui serait livré par méthanier

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ38.1 ( juillet 2006, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la demande du document DQ38

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ39 ( 1er août 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée à la municipalité de Cacouna concernant la redevance financière

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CACOUNA

DQ39.1 ( 30 août 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ39

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ40 ( 7 septembre 2006, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant les modifications apportées au projet en août et septembre 2006

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ40.1 ( septembre 2006, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 5, 7, 8 et 13 du document DQ40

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ40.2 ( octobre 2006, 9 pages, pdf, 0.54 Mo )

Réponses aux questions 6, 9, 10, 11 et 12 du document DQ40

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ40.3 ( octobre 2006, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions 3 et 4 du document DQ40

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ40.3.1 ( octobre 2006, 8 pages, pdf, 0.16 Mo )

Complément d’information à la réponse sur la qualité de l’air