Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à Transports Canada concernant les mesures de sûreté ; les hélices

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ18.1 ( 15 juin 2006, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant le bruit sous-marin ; les simulations numériques ; le plan d’urgence préliminaire ; la radiation thermique

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ19.1 ( juin 2006, 11 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Question adressée à Ressources naturelles Canada concernant les incidences d’un terminal méthanier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant l’effet possible de la production de matières en suspension ; l’habitat du poisson ; les accès aux ressources halieutiques

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ21.1 ( 16 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions complémentaires au document DQ8.1 adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant l’éperlan ; l’habitat faunique

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ22.1 ( 6 juin 2006, 1 page et annexe, pdf, 0.49 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 8 juin 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les mesures de sécurité

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ23.1 ( 4 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 9 juin 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant le système à circuit fermé pour la regazéification du LNG

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ24.1 ( juin 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 21 juin 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant les paramètres de modélisation

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ25.1 ( juin 2006, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 21 juin 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant le plan de sûreté

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ26.1 ( juin 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 22 juin 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Demande de document ou d’un lien Internet adressée à Transports Canada concernant le code canadien des glaces

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ27.1 ( s. d., non paginé, pdf, 0.09 Mo )

Information relative au lien Internet pour le règlement concernant les classes de glaces [ www.tc.gc.ca/lois-reglements/ GENERALE/L/lppea/reglements/001/lppea001/lppea001.html] et celui en regard du décret sur les zones de contrôle de la sécurité de la navigation [www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/reglements/010/lppea010/ lppea010.html]

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ28 ( 27 juin 2006, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée au promoteur concernant le béluga

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ28.1 ( juin 2006, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponses à la question du document DQ28

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ28.2 ( août 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Complément d’information à la réponse du document DQ28.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ29 ( 19 mai 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question et demande de document adressées à la municipalité de Cacouna concernant le parc industriel et le Règlement no 265

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CACOUNA

DQ29.1 ( 1er mars 2005, 25 pages, pdf, 0.71 Mo )

Extrait du Règlement no 265 concernant le plan d’urbanisme de la municipalité de Saint-Georges-de-Cacouna sur les chapitres se rapportant aux grandes orientations, aux grandes affectations du sol, densité d’occupation et aire d’intervention particulière et à la hiérarchie et tracé projeté des voies de circulation, adopté le 1er mars 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 28 juin 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant l’aire de concentration d’oiseaux aquatiques