Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN

DQ5.1 ( 30 mai 2006, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 19 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Transports Canada concernant le démantèlement ; la qualité de l’eau et des sédiments ; les glaces ; les autochtones et le projet Énergie Cacouna

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ6.1 ( 31 mai 2006, 5 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 19 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant la faune et ses habitats ; le bruit en milieu marin ; les processus littoraux

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ7.1 ( 2 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Précision sur le mandat général de Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ7.1.1 ( 2 juin 2006, 8 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 19 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la faune et ses habitats

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ8.1 ( 29 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 19 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant la sécurité et la planification des mesures d’urgence ; la santé publique

Auteur: DSPPE Bas-Saint-Laurent

DQ9.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Les réponses sont incluses dans le mémoire de l’Agence de la santé et des services sociaux du Bas-Saint-Laurent (DM22)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 19 mai 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant l’accord de Kyoto/GES

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ10.1 ( 25 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 19 mai 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Cacouna concernant le choix du site et l’insertion du projet dans le milieu

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CACOUNA

DQ11.1 ( 5 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions des documents DQ11 et DQ29

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 19 mai 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question adressée à la MRC de Rivière-du-Loup concernant la faune, la flore et ses habitats

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DQ12.1 ( 31 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 19 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à Environnement Canada concernant la faune, la flore et ses habitats ; les processus littoraux ; l’archéologie

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ13.1 ( 31 mai 2006, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 19 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la sécurité et la planification des mesures d’urgence ; la qualité de l’air ; la flore ; le climat sonore ; le gazoduc et autres questions générales

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ14.1 ( 7 juin 2006, 8 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à Environnement Canada concernant les produits utilisés dans le cadre du projet et le suivi en vertu de la Loi canadienne de protection de l’environnement ; le projet touristique de la PNMV

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ15.1 ( 23 juin 2006, 5 pages et annexes, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15 et aux questions posées en première partie d’audience publique concernant la production de gaz à effet de serre ; les effets du dynamitage ; l’authentification des gravures rupestres

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les valeurs économiques associées aux produits de la pêche

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Parcs Canada concernant le Parc marin Saguenay–Saint-Laurent ; les bélugas

Auteur: PARCS CANADA

DQ17.1 ( 13 juin 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17