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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’implantation du terminal méthanier Énergie Cacouna

Documentation du dossier

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466 résultats

Auteur: Catherine PELLETIER

DM89 ( juin 2006, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Catherine PELLETIER : Mémoire

Auteur: Peter W. JONES

DM90 ( juin 2006, 8 pages, pdf, 0.47 Mo )

Peter W. JONES : Mémoire

Auteur: François ROCHON

DM91 ( juin 2006, 25 pages, pdf, 1 Mo )

François ROCHON : Mémoire

Auteur: Gaston HERVIEUX

DM92 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.34 Mo )

Gaston HERVIEUX : Mémoire

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DM93 ( 14 août 2006, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

MOUVEMENT AU COURANT : Mémoire

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ1.1 ( s. d., 1 page et annexes, pdf, 0.38 Mo )

Réponse au point 2.11 du document DQ1

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ1.2 ( s. d., 21 pages, pdf, 0.70 Mo )

Réponses aux points 1.1 à 1.3, 2.12, 5.4, 5.5, 8.1, 8.2, 10.7, 13.2, 13.3, 24.1 et 25.2 du document DQ1

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ1.2.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.29 Mo )

Version française des réponses aux points 2.12, 8.1 et 10.7

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ1.4.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.40 Mo )

Version française des réponses aux points 2.2, 2.14, 4.4, 4.6, 4.9, 11,5, 13.1, 13.2, 13.5 et 14.1

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ1.5.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Version française des réponses aux points 2.15, 11.2, 23.5 et 23.6

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DQ1.6.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.35 Mo )

Version française des réponses aux points 2.5, 4.5, et 17.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 19 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Transports Canada concernant le transport maritime

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ2.1 ( s. d., 2 photos, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question 1.1 du document DQ2 concernant la représentation d’une balise de jour

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ2.2 ( s. d., 2 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions 1.2 à 1.4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 19 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la qualité de l’air ; le marché du gaz naturel ; le gazoduc

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ3.1 ( 8 juin 2006, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 19 mai 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au Secrétariat aux affaires autochtones concernant les autochtones sur le territoire de la municipalité de Cacouna

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DQ4.1 ( 1er juin 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 19 mai 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien concernant les autochtones sur le territoire de la municipalité de Cacouna