Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 22 février au 8 avril 2006

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 9 février 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 22 février 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2.1 ( 29 mars 2006, 5 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Nomination des membres de la commission du BAPE et de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT DU CANADA

CR2.2 ( 12 avril 2006, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Approbation de la nomination de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR2.3 ( 10 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Approbation de la nomination de la commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR3 ( 7 mars au 25 avril 2006, 29 requêtes, pdf, 2 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 23 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique et, si les circonstances s’y prêtent, de constituer une commission d’examen conjoint

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5.1 ( 21 septembre 2006, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Lettre autorisant la prolongation du mandat

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES et PETRO-CANADA

DA1 ( 3 avril 2006, 27 pages, pdf, 0.67 Mo )

Plan d’urgence préliminaire, révision 1

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA2 ( 8 février 2006, 42 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Traduction française du document Évaluation des impacts sur le niveau sonore sous-marin, préparé par Jasco Research Limited pour Golder Associés Limitée

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA3 ( 19 avril 2006, 13 pages, pdf, 0.11 Mo )

Mise à jour concernant l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: GAIL M. ATKINSON

DA4 ( février 2006, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Earthquake Hazard Analysis – Gros-Cacouna, Quebec for Sandwell engineering inc., rapport final

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA5 ( avril 2006, 22 pages, pdf, 0.35 Mo )

Programme d’insertion sociale - Rapport des activités d’échanges

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA6 ( 8 mai 2006, 33 pages, pdf, 7 Mo )

Présentation du projet

Auteur: PROCEAN ENVIRONMENT INC. et ASL ENVIRONMENTAL SCIENCES INC.

DA7 ( décembre 2004, 25 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Drifter tracking study, final report

Auteur: SANDWELL ENGINEERING INC.

DA8 ( avril 2006, 30 pages, pdf, 2 Mo )

Metocean Summary, préparé par M. Stephen Ramsay

Auteur: SANDWELL ENGINEERING INC.

DA9 ( avril 2005, pagination multiple, pdf, 3 Mo )

Marine Traffic Surveys, préparé par Maritime Innovation

Auteur: SANDWELL ENGINEERING INC.

DA10 ( 10 décembre 2004, 49 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

A Summary of Ice Conditions at the Gros Cacouna LNG Terminal Site & in the Gulf of St. Lawrence, préparé par M. B. Wright

Auteur: LES CONSULTANTS LBCD INC.

DA11 ( décembre 2005, pagination multiple, pdf, 2 Mo )

Currents, Waves and Water Levels, préparé par M. Ralph Seizer - Chapitres 1-2

Auteur: GOLDER ASSOCIATES

DA12 ( 3 mai 2006, 1 figure, pdf, 2 Mo )

Espèces et aires protégées (ou en voie de l’être)

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA13 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Liste des professionnels ayant participé aux études environnementales

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA14 ( s. d., 2 figures, pdf, 0.64 Mo )

Figures illustrant les installations et le milieu d’implantation du projet à l’étude

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA15 ( 9 mai 2006, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation sur l’analyse de risques

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA16 ( mai 2006, 6 pages, pdf, 0.76 Mo )

Transparents sur les émissions de GES associées à la production de GNL ; itinéraires pour le méthanier des Escoumins à Gros Cacouna ; périmètre de sécurité proposé autour du terminal méthanier ; raccordement du terminal au réseau de transport de gaz ; analyse de risques ; méthodologie

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA

DA17 ( 10 mai 2006, 13 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation sur la qualité de l’air