Dossier du BAPE
Gestion des eaux du lac Noir
Par : Ministère de l'Environnement
Audience
Du 20 septembre 1983 au 30 mars 1984Dépôt du rapport au ministre
Le 30 mars 1984Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
Consulter la documentation du dossier