Dossier du BAPE
Des forêts en santé
Par : Ministère des Forêts
Audience
Du 01 février 1991 au 18 octobre 1991Dépôt du rapport au ministre
Le 18 octobre 1991Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
Consulter la documentation du dossier