Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 4 décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant le traitement du lixiviat, les mesures de surveillance des bassins de traitement du lixiviat, le portrait du secteur des sols contaminés au Québec, la garantie financière et un suivi de la première partie d’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ6.1 ( 13 janvier 2010, 7 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du DQ6 - La précision relative au nombre de lieux d’enfouissement de sols contaminés se trouve sous la cote DB17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 4 décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions adressées à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant le traitement du lixiviat, les mesures de surveillance, l’écoulement de l’eau souterraine dans le roc et un suivi de la première partie d’audience publique

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DQ7.1 ( 14 décembre 2009, 6 pages et annexe, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du DQ7 - Le document mentionné à la réponse 5 se trouve sous la cote DA11.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 16 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant les eaux souterraines, la capacité d’enfouissement des sols contaminés au Québec et la responsabilité des sols

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ8.1 ( 22 janvier 2010, 4 pages et lettre de transmission, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 14 décembre 2009, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Question adressée à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant les lettres du 22 février 2005, 7 septembre 2006 et 24 avril 2008

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DQ9.1 ( 15 décembre 2009, 1 page et annexes, pdf, 0.78 Mo )

Réponse à la question du DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 21 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant les eaux de surface, les milieux humides et les argiles excavées lors de la construction de la cellule

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ10.1 ( 21 janvier 2010, 3 pages et lettre de transmission, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 18 janvier 2010, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Questions adressées à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant les eaux de surface et l’enfouissement des sols

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DQ11.1 ( 28 janvier 2010, 2 pages et plan, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions du DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 9 novembre 2009, 115 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 9 novembre en soirée à Mascouche

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Correction apportée à la page 76, ligne 3025 - on doit lire minières au lieu de lumières

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 10 novembre 2009, 97 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 10 novembre en après-midi à Mascouche

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 10 novembre 2009, 66 pages, pdf, 0.20 Mo )

Séance tenue le 10 novembre en soirée à Mascouche

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 7 décembre 2009, 53 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 7 décembre en soirée à Mascouche

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR1 ( mai 2006, 9 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: CHAMARD & ASSOCIÉS

PR1.1 ( 2 juin 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Précisions à l’avis de projet

Auteur: CHAMARD & ASSOCIÉS

PR1.2 ( 30 avril 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Modification à l’avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( juin 2006, 25 pages, pdf, 0.25 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.1 ( octobre 2008, 68 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact, rapport principal

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.1.1 ( octobre 2008, pagination diverse, pdf, 0.03 Mo )

Étude d’impact, rapport principal - Annexe 1, Documents officiels - 1.1, Résolution Écolosol – Charmard et Associés

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.2.1 ( octobre 2008, pagination diverse, pdf, 11 Mo )

Étude d’impact, rapport principal - Annexe 2.1, Description des travaux de construction - Partie 1 de 4

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.2.2 ( octobre 2008, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Étude d’impact, rapport principal - Annexe 2.2 – Rapport de contrôle de qualité des remblais d’argile