Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 7 mai 2009, 7 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 17 mars au 1er mai 2009

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( octobre 2009, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 17 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 26 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 18 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 5 mars 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 17 mars 2009

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 14 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.95 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 28 au 30 avril 2009

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 28 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA1 ( novembre 2009, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA2 ( décembre 2001, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Bilan sur les terrains contaminés. Statistiques générales , [en ligne : http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/bilan-2001/chapitre_3-4.htm]

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA3 ( août 2007, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lieux commerciaux d’enfouissement sécuritaire de sols contaminés conformes au Règlement sur l’enfouissement des sols contaminés mise à jour, [en ligne : http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/lieux/lieux-enfouis.pdf]

Auteur: ÉCOLOSOL INC. et AUTRES

DA4 ( s. d., pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Documentation relative à l’implantation d’un centre de stockage des sols sur le territoire de la municipalité de Mascouche

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA5 ( 10 novembre 2009 en après-midi, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Présentation d’une capsule sur la qualité de l’air

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA6 ( 10 novembre 2009, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation d’une capsule sur l’impact visuel mineur, déjà autorisé

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA7 ( s. d., 3 volets, pdf, 0.64 Mo )

Dépliant distribué par Écolosol sur les rues Chemin de la Cabane Ronde, De la Montée Dumais à Chemin St-Pierre Louis-Hébert, De Blériot à Ste-Marie relatif à de l’information sur le projet à l’étude

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA8 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique relative aux valeurs mesurées de benzène, toluène

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA9 ( s. d., 5 pages, pdf, 3 Mo )

Système de traitement des eaux

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Résumé des sols traités en 2009 demandé en 1re partie d’audience publique, (référence DT1, p. 40)

Auteur: CHAMARD & ASSOCIÉS

DA11 ( 14 décembre 2009, 6 pages, pdf, 0.29 Mo )

Rectificatifs et complément d’information relatifs à la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: DE GRANDPRÉ CHAIT S.E.N.C.R.L./LLP

DA11.1 ( 11 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Rectificatifs concernant la réponse de la Commission de protection du territoire agricole du Québec datée du 24 novembre 2009 (document déposé DQ1.1)

Auteur: DE GRANDPRÉ CHAIT S.E.N.C.R.L./LLP

DA11.1.1 ( septembre 2002, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Demande d'autorisation d'utilisation non agricole, lots 107-3, 107-9, 109-P du cadastre de la paroisse de Saint-Henri-de-Mascouche

Auteur: DE GRANDPRÉ CHAIT S.E.N.C.R.L./LLP

DA11.2 ( 14 décembre 2009, 15 pages, pdf, 0.92 Mo )

Opinion juridique concernant la légalité des opérations actuelles d’Écolosol à Mascouche en vertu d’un certification d’autorisation émis par le MDDEP

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA11.3 ( 4 mars, 23 mars et 2 avril 2009, pdf, 0.15 Mo )

Correspondance avec le MDDEP concernant l’avis d’infraction du 25 février 2009