Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB14 ( décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Plan de conservation et de mise en valeur du « Boisé du sentier de la presqu’île »

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB15 ( décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Plan de conservation et de mise en valeur du « Ruisseau de feu »

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )

Plan de conservation et de mise en valeur du « Ruisseau Saint-Charles »

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB17 ( 30 mai 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Information pertinente sur les champs électromagnétiques et la santé

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB18 ( 30 mai 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Information sur l’usage des pesticides sur le territoire montréalais et sur les montants de taxes générés par les terrains d’Hydro-Québec qui feront l’objet d’une servitude de conservation et qui seront versés au Répertoire des milieux naturels protégés de l’agglomération de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB18.1 ( 27 mars 2007, 12 pages, pdf, 0.08 Mo )

Règlement no 04-041 sur l’utilisation des pesticides

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB18.2 ( 31 mai 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Rectificatif apporté au point 2 du document DB18

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB19 ( 20 novembre 2000, 16 pages, pdf, 0.27 Mo )

Règlement no 19-2000 concernant la paix et l’ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB19.1 ( 22 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Règlement no 19-2000-1 modifiant le règlement 19‑2000 relatif à la paix et l’ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances, aux fins de préciser la notion d’endroits publics applicable à certaines dispositions

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB19.2 ( 15 juillet 2002, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Règlement no 19-2000-2 modifiant le règlement 19‑2000 relatif à la paix et l’ordre dans la municipalité et précisant l’étendue de certaines restrictions

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB19.3 ( 7 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Règlement no 19-2000-3 modifiant le règlement 19‑2000 relatif à la paix et l’ordre dans la municipalité et précisant l’étendue de certaines restrictions en matière d’amuseurs publics

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB19.4 ( 15 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Règlement no 19-2000-4 modifiant le règlement 19‑2000 concernant la paix et l’ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances en remplaçant l’article 4.34 relatif au bruit d’une radio à l’intérieur d’un véhicule moteur

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB19.5 ( 21 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Règlement no 19-2000-5 modifiant le règlement 19‑2000 concernant la paix et l’ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances en remplaçant l’article 8.4 relatif aux amendes en cas d’infraction

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB20 ( 15 décembre 2008, 13 pages, pdf, 0.10 Mo )

Règlement no 80-2008 concernant la paix et l’ordre dans la ville de Joliette et décrétant certaines nuisances

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB20.1 ( 15 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Règlement no 80-2008 – Paix, bon ordre et nuisances – harmonisation – Adoption

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB21 ( 16 mai 2011, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Règlement no 80-2008-1 amendant le règlement 80-2008 concernant la paix et l’ordre dans la ville de Joliette et décrétant certaines nuisances

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB21.1 ( 16 mai 2011, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Règlement no 80-2008-1 – Paix, bon ordre et nuisances – Adoption

Auteur: VILLE DE JOLIETTE

DB22 ( 30 mai 2011, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Ligne Maurice-Lanaudière – Compensation financière accordée par Hydro-Québec à la Ville de Joliette

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB23 ( 2 juin 2011, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions de la commission posée à la séance du 24 mai dernier tenue à Joliette sur l’habitat du castor, la nidification des oiseaux et la réalisation d’inventaires de l’herpétofaune par le promoteur pour les postes Pierre-Le Gardeur et Lachenaie et leur ligne d’alimentation

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB24 ( 22 juin 2011, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Lettre adressée à Hydro-Québec TransÉnergie relative à l’étude de bruit – poste de Lanaudière

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( 14 juin 2011, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Demande de position technique – Évaluation de l’impact sonore généré par le poste de Lanaudière d’Hydro-Québec TransÉnergie

Auteur: YOCKELL ASSOCIÉS

DB26 ( 11 juin 2009, 5 pages et graphiques, pdf, 3 Mo )

Mesure du bruit perçu aux résidences : campagne 2009 – usine Holcim

Auteur: YOCKELL ASSOCIÉS

DB27 ( 3 décembre 2007, 5 pages et graphiques, pdf, 3 Mo )

Mesure du bruit perçu aux résidences – usine Ciment St-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB28 ( 23 juin 2011, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Information sur la problématique de bruit au poste de Lanaudière à Joliette et sur les documents déposés DB24 à DB27

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB29 ( dépliant, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides