Documentation du dossier

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2021

DB6.21.2 ( 14 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Lettre de transmission du document DB6.21

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB7 ( 26 mars 2021, 3 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Complément de réponse aux questions posées lors des séances du 24 et 25 mars 2021

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB7.1 ( Décembre 2020, 766 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Manuel de la présentation de l’information financière municipale

Auteur: Commissaire à l’intégrité municipale et aux enquêtes du Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB7.2 ( 2018, 19 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Procédure de traitement des divulgations d’actes répréhensibles à l’égard des municipalités et des plaintes en cas de représailles

Auteur: Socité du Plan Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DB8 ( 13 avril 2021, 5 pages, pdf, 0.29 Mo )

Implication de la Société du Plan Nord dans la gestion des matières résiduelles

Auteur: Stantec pour Société du Plan Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mai 2021

DB8.1 ( 4 juillet 2018, Pagination multiple, pdf, 21 Mo )

Analyse des flux et caractérisation des matières résiduelles à Kuujjuaq – Rapport final

Auteur: Ramboll pour Société du Plan Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 juin 2021

DB8.2 ( June 2019, 100 pages, pdf, 6 Mo )

Prefeasibility Study – Kuujjuaq Waste to Energy

Auteur: Claude BEAUDET — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —25 mars 2021

DC1 ( 24 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Courriel d’information à l’intention de la commission

Auteur: EnviroRcube — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 avril 2021

DC2 ( 26 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse aux questions sur la tarification au poids ou à l’acte des déchets

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 avril 2021

DC3 ( 1er avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Projets de traitement technique de matières résiduelles en sol québécois

Auteur: ARPE-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —9 juin 2021

DC4 ( Printemps 2021, 7 pages, pdf, 0.71 Mo )

Mémoire présenté au BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —8 mars 2021

Communauté métropolitaine de Montréal

DD2 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 1 Mo )

Document de consultation et calendrier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —12 mars 2021

DD3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Réponses aux questions en suspens lors de la rencontre préparatoire publique du 10 mars 2021

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DD4 ( s.d., 2 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes – Guide d’accompagnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 avril 2021

DD4.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes – Guide d’accompagnement, mise à jour du document

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DD5 ( 4 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Invitation à participer à l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DD5.1 ( 4 mars 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Courriels d’échange avec l’Institut de développement durable des Premières Nations du Québec et du Labrador

Auteur: Équiterre — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 mars 2021

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

DD6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Correspondance adressée à la commission du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 mars 2021

DD6.1 ( 19 mars 2021, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Réponse de la commission au document DD6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 avril 2021

DD7 ( 20 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )

Décision de la commission sur la demande de confidentialité du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —12 mai 2021

DD8 ( s. d., 11 pages, pdf, 5 Mo )

Questionnaire for disposal site managers

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —12 mai 2021

DD8 ( s. d., 11 pages, pdf, 5 Mo )

Questionnaire aux gestionnaires de lieux d’élimination

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 juillet 2021

DD9 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.69 Mo )

Enquête citoyenne – Questionnaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —13 octobre 2021

DD10 ( 13 octobre 2021, 1, pdf, 0.08 Mo )

Annexe 4 : Liste des PGMR en vigueur, s. d., 4 pages PDF. – Document disponible sous la cote PR4.2.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —13 octobre 2021

DD11 ( s. d., 33 pages, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux énoncés des ateliers du 20 au 29 avril 2021